Claude Lemoine


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Claude LEMOINE
vice-président du conseil territorial, collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
1° Au sein du collège composé de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
m)
représentant de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree="cinq ans"
JORFTEXT000046437956(source JORF)
nomination
18 Octobre 202218/10/2022
De: Lemoine (Claude, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2020
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042845980(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Lemoine (Claude, Yves)
Objet:
pour l'année 2020, les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042731572(source JORF)
promotion
24 Décembre 202024/12/2020
De: Lemoine (Claude, Jean-Marie)
lieutenant réserviste citoyen, génie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000038431137(source JORF)
nomination
02 Mai 201902/05/2019
De: LEMOINE (Claude)
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux et de l'incapacité de Nancy
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux et de l'incapacité de Nancy"
suppleant
president
JORFTEXT000036897314(source JORF)
renouvellement
12 Mai 201812/05/2018
De: Claude Lemoine
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nancy, les mandats de"
president
JORFTEXT000031014541(source JORF)
renouvellement
13 Août 201513/08/2015
De: Claude Lemoine
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nancy"
suppleant
president
JORFTEXT000031014541(source JORF)
renouvellement
13 Août 201513/08/2015
De: Claude Lemoine
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nancy"
suppleant
president
JORFTEXT000026227791(source JORF)
renouvellement
27 Juillet 201227/07/2012
De: Claude Lemoine
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nancy les mandats de"
president
JORFTEXT000026227791(source JORF)
renouvellement
27 Juillet 201227/07/2012
De: Lemoine (Claude, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000022759302(source JORF)
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: Claude Lemoine
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nancy"
suppleant
JORFTEXT000020880746(source JORF)
renouvellement
22 Juillet 200922/07/2009
De: Claude Lemoine
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nancy"
president
JORFTEXT000020880746(source JORF)
renouvellement
22 Juillet 200922/07/2009
De: Lemoine (Claude, Yves)
capitaine, matériel ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
spécial ; 24 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038510(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Claude Lemoine
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nancy"
president
JORFTEXT000000792889(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Claude Lemoine
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
date_debut="2006-08-06"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nancy"
suppleant
JORFTEXT000000792889(source JORF)
nomination
17 Août 200617/08/2006
De: Claude Lemoine
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nancy"
president
JORFTEXT000000431118(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Lemoine (Claude, Yves)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Lemoine (Claude, Yves)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Lemoine (Claude, Yves)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
3. ECOLES D'ARMES
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000736957(source JORF)
nomination
12 Octobre 199512/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.