Claude Vermot-Desroches

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De: Vermot-Desroches (Claude)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou au conseil auxquels ils appartiennent
2°
représentants du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000034209609(source JORF)
nomination
19 Mars 201719/03/2017
De: Vermot-Desroches (Claude)
à Cademène (Doubs)
Objet:
membres du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
1°
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000034061562(source JORF)
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Vermot-Desroches (Claude, Marie, Armand)
exploitant agricole, premier vice-président de la chambre d'agriculture du Doubs ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025789227(source JORF)
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: VERMOT-DESROCHES (Claude.)
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté les représentants suivants
au titre des divers collèges
1. Des exploitants agricoles, producteurs de lait
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000025677493(source JORF)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Vermot-Desroches (Claude)
à Cademène (Doubs)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
1°
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025388832(source JORF)
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Vermot-Desroches (Claude)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
1°
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000822598(source JORF)
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Vermot-Desroches (Claude)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
1°
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000273593(source JORF)
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Vermot-Desroches (Claude)
25290 Cademène
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
a) Représentants des exploitants agricoles
producteurs de lait
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000260281(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Vermot Desroches (Claude)
à Cademène (Doubs)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000000417080(source JORF)
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Vermot-Desroches (Claude)
25290 Cademène
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
susvisé
a) Représentants des exploitants agricoles, producteurs de lait
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000230930(source JORF)
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Vermot-Desroches (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Vermot-Desroches (Claude)
25290 Cademène
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté
le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
a) Représentants des exploitants agricoles, producteurs de lait
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000744410(source JORF)
nomination
22 Octobre 199822/10/1998
De: Vermot-Desroches (Claude)
25290 Cademène
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté
Le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
a) Représentants des exploitants agricoles, producteurs de lait
Groupe:
Comité interprofessionnel du gruyère de Comté (CIGC)
JORFTEXT000000169117(source JORF)
nomination
11 Mai 199511/05/1995

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