Daniel Bellet


De: Daniel BELLET
juge de proximité au tribunal de Police de Paris
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Paris
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Daniel BELLET
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juges de proximité au tribunal de police de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Paris"
JORFTEXT000028969739(source JORF)
nomination
24 Mai 201424/05/2014
De: Daniel BELLET
ancien magistrat à titre temporaire, commissaire divisionnaire honoraire de la police nationale
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juges de proximité au tribunal de police de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Paris"
JORFTEXT000028969739(source JORF)
nomination
24 Mai 201424/05/2014
De: Daniel Bellet
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de quatre-vingt-dix jours
Objet:
magistrats à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales
Du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000636937(source JORF)
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Daniel Bellet
commissaire de police honoraire
Objet:
magistrats à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales
Du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000636937(source JORF)
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Daniel Bellet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2004-03-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000248967(source JORF)
admission
23 Janvier 200423/01/2004
De: Bellet (Daniel)
professeur des universités à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Bellet (Daniel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
Milieux denses et matériaux
Institut national polytechnique de Grenoble, Ecole nationale supérieure de physique
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
date_debut="1998-09-01"
professeur="Institut national polytechnique de Grenoble"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure de physique"
JORFTEXT000000378637(source JORF)
nomination
28 Octobre 199828/10/1998
De: Bellet (Daniel)
université Grenoble-I
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
relatif au Conseil national des universités
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 28 Milieux denses et matériaux
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000726414(source JORF)
nomination
05 Janvier 199605/01/1996
De: Bellet (Daniel)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000725962(source JORF)
désignation
10 Février 199310/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.