Didier Retourne


De: Didier RETOURNE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE ROUEN
Tribunal pour enfants de Rouen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rouen"
suppleant
JORFTEXT000039656708(source JORF)
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: Didier Retourné
Objet:
Suppléant représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL
Remplace:Mme Nadège Gaujard
Groupe:
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL
suppleant
MENJ1700471A(source BOEN)
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: RETOURNE Didier
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants de Rouen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rouen"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Didier Retourné
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Didier Retourne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaires représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
date_debut="2012-09-24"
MENJ1200367A(source BOEN)
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Didier Retourne
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Groupe:
Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
personnalite_qualifiee
MENA1109751A(source BOEN)
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: RETOURNE (Didier)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024779171(source JORF)
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: Didier Retourné
Objet:
titulaire représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL
Remplace:M. Claude Marchal
Groupe:
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL
MENJ1100431A(source BOEN)
nomination
06 Octobre 201106/10/2011
De: Retourne (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - SYNADIC
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000788893(source JORF)
nomination
20 Septembre 200620/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.