conseiller régional d'Ile-de-France

suppléants représentant les conseillers régionaux

vice-président du conseil régional des Pays-de-la-Loire

suppléants représentant les conseillers régionaux

suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa

suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa

suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa

suppléants représentant Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep

suppléants représentant Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep

suppléants représentant Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep

suppléant représentant le Syndicat national des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - SNIA-IPR

suppléant représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL

suppléant représentant la Fédération syndicale unitaire - FSU

vice-présidente du conseil régional du Centre

suppléants représentant les conseillers régionaux

conseillère régionale de Champagne-Ardennes

suppléants représentant les conseillers régionaux

vice-présidente du conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'azur

suppléants représentant les conseillers régionaux

vice-présidente du conseil régional de Champagne-Ardennes

suppléants représentant les conseillers régionaux

suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa

suppléants représentant Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep

suppléante représentant la Ligue de l'enseignement

titulaire représentant les conseillers généraux

titulaire représentant le Syndicat national des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - SNIA-IPR

titulaire représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL

titulaire représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa

titulaires représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep

titulaires représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep

titulaire représentant le Syndicat national des enseignants du second degré - SNES-FSU

inspecteur général de l'éducation nationale

président des jurys des concours de recrutement de personnels de direction de 1ère classe et 2ème classe pour la session 2012

inspecteur général de l'éducation nationale

vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux pour la session 2012

inspecteur général de l'éducation nationale

président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux pour la session 2012

inspectrice générale de l'éducation nationale

vice-présidente du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale pour la session 2012

inspecteur général de l'éducation nationale

président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale pour la session 2012

convoquer ses candidats. En ce qui concerne les académies de Créteil, Paris et Versailles, l'organisation est prise en charge par le service interacadémique des examens et concours d'

secrétaire administrative

régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Nord

attaché d'administration

à la fonction de régisseur intérimaire, de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Nord

greffière du deuxième grade

régisseuse suppléante dudit tribunal d'instance

adjointe administrative de deuxième classe

régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Fontainebleau

rapporteur général de la Commission d'accès aux documents administratifs

au nom du président de la Commission d'accès aux documents administratifs

toutes réponses aux demandes d'avis et de consultations, à l'exception de celles qui sont examinées en partie I de l'ordre du jour

secrétaire générale de la Commission d'accès aux documents administratifs

au nom du président de la Commission d'accès aux documents administratifs

tous courriers, convocations et décisions se rapportant au fonctionnement administratif et financier de la Commission d'accès aux documents administratifs

rapporteure générale adjointe de la Commission d'accès aux documents administratifs

au nom du président de la Commission d'accès aux documents administratifs

toutes réponses aux demandes d'avis et de consultations, à l'exception de celles qui sont examinées en partie I de l'ordre du jour

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement affecté à la direction départementale des territoires de la Mayenne

membre du conseil d'administration de FranceAgriMer

personnalité représentant la production agricole

à faire valoir ses droits à la retraite

attaché d'administration au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur général des mines

professeur émérite du Centre national des arts et métiers (CNAM), président du comité d'évaluation des métiers d'architectes des systèmes d'information opérationnels à la direction générale de l'armement (DGA)

membre de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques

au titre des personnalités qualifiées

directeur d'hôpital

sous-préfet, sous-préfet de Château-Chinon

directeur des services pénitentiaires

sous-préfet, sous-préfet d'Ussel

magistrat du premier grade

auprès du ministère des affaires étrangères et européennes

coordonnateur de programmes auprès du ministère de la justice sénégalais à Dakar (Sénégal)

magistrat du premier grade

en position de disponibilité

pour convenances personnelles

magistrate du premier grade

en position de disponibilité

pour convenances personnelles

conseiller d'administration de la défense, directeur interrégional des anciens combattants de Rennes

maintenu en position de détachement

conseiller d'administration de la défense

chef du bureau du contentieux indemnitaire à la direction des affaires juridiques à Paris

conseiller d'administration de la défense, directeur interrégional des anciens combattants de Rennes

conseiller d'administration de la défense

attachée principale d'administration du ministère de la défense

conseiller d'administration de la défense

en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau des régies et déplacements au service parisien de soutien de l'administration centrale

attachée principale d'administration du ministère de la défense

conseillère d'administration de la défense

ministre plénipotentiaire de 2e classe

ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Lituanie

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental des territoires de la Haute-Saône

directeur départemental des territoires de Meurthe-et-Moselle

dans le corps des administrateurs civils et admise

à faire valoir ses droits à la retraite

directrice déléguée de l'île de Mayotte auprès de l'agence régionale de santé de Mayotte - océan Indien, rattachée pour sa gestion au ministère du travail, de l'emploi et de la santé, au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, au ministère des solidarités et de la cohésion sociale et au ministère des sports

administratrice civile hors classe, placée en service détaché

conseiller maître à la Cour des comptes

président de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes

à faire valoir ses droits, à la retraite

par limite d'âge

ci-après TEUTATES EPURE ou « EPURE »

b) de coopérer à un programme commun de technologies radiographiques et diagnostiques dans une installation commune au Royaume-Uni, ci-après désignée Centre de développement technologique TEUTATES ou « TDC ». L'objet de cette installation commune est de produire des travaux de développement pour accompagner l'évolution des technologies utilisées dans l'installation EPURE pendant toute la durée de sa vie opérationnelle

1.3. D'autres programmes d'intérêt mutuel seront envisagés en temps utile et feront l'objet d'accords distincts

de besoin

Article 2

Les installations

directeur de l'UMS 831

au nom la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

IE1

aux fins

mentionnées à l'article 1er

attachée AENES, et à

directeur de l'USR 2936

au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

Pr1

aux fins

mentionnées à l'article 1er

IR1, et à

DR2, Directeur de recherche

fins

mentionnées à l'article 1er

IR2, Secrétaire général

fins

mentionnées à l'article 1er

Pr, Directrice adjointe

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée

IR2, et à

Pr, à

directeur de l'UPR 8011

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants