Emmanuel Aubert


De: Aubert Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808579S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: AUBERT Emmanuel
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2018
INTC1812303A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Aubert Emmanuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Seine-Maritime et de l'Eure
date_debut="2017-12-01"
INTJ1723966S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Aubert (Emmanuel)
adjudant-chef ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2017-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000036848479(source JORF)
décoration
28 Avril 201828/04/2018
De: Aubert Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Groupement de gendarmerie départementale de l'Eure
Brigade territoriale autonome de Pacy-sur-Eure
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de l'Eure
INTJ1707213S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Aubert Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707232S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Aubert Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LES ZSP EN 2015
NTJ1616249S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Aubert Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Aubert Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Groupement de gendarmerie de l'Eure
Brigade territoriale autonome de Pacy-sur-Eure
Groupe:
Groupement de gendarmerie de l'Eure
INTJ1517099S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Aubert (Emmanuel, Teiho, Bernard)
lieutenant-colonel, transmissions ; 29 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
nomination
26 Juin 201526/06/2015
De: Emmanuel AUBERT
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000028724917(source JORF)
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Emmanuel AUBERT
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret du n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000028586711(source JORF)
promotion
12 Février 201412/02/2014
De: Aubert Emmanuel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Aubert Emmanuel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308880S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Aubert (Emmanuel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2013
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2013-11-01"
date_fin="2014-10-31"
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000028183173(source JORF)
admission
13 Novembre 201313/11/2013
De: Aubert, Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-11-01"
INTJ1235276S(source BOMI)
promotion
21 Mars 201321/03/2013
De: Aubert, Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-09-01"
INTJ1233737S(source BOMI)
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: Aubert, Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-09-01"
INTJ1231103S(source BOMI)
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: Aubert (Emmanuel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000026305265(source JORF)
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Aubert (Emmanuel, Teiho, Bernard)
lieutenant-colonel, transmissions ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000023950537(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Aubert Emmanuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2011-06-01"
IOCJ1102695S(source BOMI)
promotion
30 Avril 201130/04/2011
De: Aubert (Emmanuel)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
date_debut="2003-09-01"
eleve_ira="Bastia"
JORFTEXT000000430134(source JORF)
nomination
18 Novembre 200318/11/2003
De: Aubert (Emmanuel, Teiho, Bernard)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000592092(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Aubert (Emmanuel, Teiho, Bernard)
transmissions
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Aubert (Emmanuel)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs des départements littoraux
Députés
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
date_debut="1993-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000713546(source JORF)
nomination
19 Juin 199319/06/1993
De: Aubert (Emmanuel, Teiho, Bernard)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
1. ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000717656(source JORF)
nomination
07 Octobre 199007/10/1990
De: Emmanuel Aubert
tendant à accorder une libération anticipée automatique aux appelés du service national perdant un de leurs parents (renvoyée à la commission de la défense)
Objet:
le refus de carte de séjour ou le refus de renouvellement de cette carte entraîne la reconduite à la frontière; qu'en vertu de l'article 35 bis de l'ordonnance précitée l'étranger qui n'est pas en mesure de déférer immédiatement à une décision de reconduite à la frontière peut être maintenu, s'il y a nécessité absolue
Considérant qu'en l'espèce il n'y a lieu pour le Conseil constitutionnel de soulever d'office aucune question de conformité à la Constitution en ce qui concerne les autres dispositions de la loi soumise à son examen
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000158786(source JORF)
conféré
11 Janvier 199011/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.