François Charlottin


De: François CHARLOTTIN
administrateur de l'Etat du premier grade
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Vendée (groupe IV)
Groupe:
Préfecture de Vendée
duree="trois ans"
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Vendée - M. CHARLOTTIN "
JORFTEXT000048003533(source JORF)
nomination
29 Août 202329/08/2023
De: François Charlottin
administrateur de l'Etat, chef du bureau des structures territoriales, à
Objet:
au nom du ministre, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000047553159(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 202317/05/2023
De: François Charlottin
administrateur de l'Etat, chef du bureau des structures territoriales, à
Objet:
au nom du ministre, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000046772153(source JORF)
délégation de signature
22 Décembre 202222/12/2022
De: François Charlottin
administrateur de l'Etat, chef du bureau des structures territoriales, à
Objet:
au nom du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000045287852(source JORF)
délégation de signature
03 Mars 202203/03/2022
De: François Charlottin
administrateur civil, chef du bureau des structures territoriales, à
Objet:
au nom du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000043800009(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 202118/07/2021
De: François CHARLOTTIN
chef du bureau des structures territoriales à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentants au sein du Conseil national d'évaluation des normes
Remplace:Mme Isabelle DORLIAT-POUZET
Groupe:
Conseil national d'évaluation des normes
JORFTEXT000043486867(source JORF)
désignation
08 Mai 202108/05/2021
De: CHARLOTTIN François
administrateur civil
Objet:
Au titre de l'agrafe « Secrétariat général »
la médaille de la sécurité intérieure
III. Echelon bronze
Groupe:
Secrétariat général
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Secrétariat général"
INTK2101782A(source BOMI)
attribution
23 Février 202123/02/2021
De: François Charlottin
administrateur civil, chargé de mission, à
Objet:
au nom du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000042672024(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 202016/12/2020
De: François Charlottin
à
Objet:
au nom du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000041733714(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 202019/03/2020
De: François Charlottin
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des concours financiers de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000039242752(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 201920/10/2019
De: François Charlottin
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des concours financiers de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000039034475(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 201905/09/2019
De: François Charlottin
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des concours financiers de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000038070925(source JORF)
délégation de signature
30 Janvier 201930/01/2019
De: François CHARLOTTIN
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2019-01-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000037952766(source JORF)
nomination
05 Janvier 201905/01/2019
De: François CHARLOTTIN
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2017-2018
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2017-01-01"
ecole
eleve_ena="2017-2018"
JORFTEXT000033923435(source JORF)
nomination
26 Janvier 201726/01/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.