François Duluc


De: François Duluc
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2023-12-01"
magistrat="Assesseur"
cessation de fonction
19 Décembre 202319/12/2023
De: François Duluc
Objet:
dans leurs fonctions d'assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2023-10-01"
renouvellement
29 Juillet 202329/07/2023
De: François Duluc
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
03 Octobre 202003/10/2020
De: Duluc (François, Jean, Robert)
conseiller, chef de division au service des affaires internationales et de défense à l'Assemblée nationale ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: François Duluc
adjoint au maire de Maisons-Alfort (94)
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants des collectivités territoriales représentées au sein du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, les membres titulaires et suppléants
1° Au titre de représentants des communes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Duluc (François, Jean)
maître de conférences ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Duluc (François)
adjoint au maire de Maisons-Alfort (94)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Union nationale de l'encadrement des collectivités territoriales-
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mars 200203/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.