François Molin

De: François MOLIN
magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
pour un nouveau mandat
Cour d'appel de Lyon
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000038130105(source JORF)
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: MOLIN François
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2018
INTC1812303A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: François MOLIN
juge de proximité au tribunal de police de Lyon
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Lyon
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Lyon"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: François Molin
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité au tribunal de police de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Lyon"
JORFTEXT000025597356(source JORF)
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: François Molin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2006-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000790828(source JORF)
admission
04 Octobre 200604/10/2006
De: Molin (François)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la dixième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 1998-1999
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000754874(source JORF)
admission
20 Août 199820/08/1998
De: Molin (François, Xavier)
Syndicat national des agents artistiques et littéraires
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
JORFTEXT000000566030(source JORF)
nomination
25 Avril 199725/04/1997
De: Molin (François)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la sixième session nationale d'études (année 1995) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000549806(source JORF)
admission
15 Décembre 199415/12/1994
De: Molin (François, Xavier)
Syndicat national des agents artistiques et littéraires
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
JORFTEXT000000532298(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Molin (François)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1991, les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
JORFTEXT000000720125(source JORF)
inscription
23 Juin 199123/06/1991