Françoise Dubois

Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Pavan Françoise Pavan-Dubois Françoise d'Uhalt
De: DUBOIS Françoise
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice du travail, en fonction à la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Deux-Sèvres
Groupe:
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Deux-Sèvres
date_debut="2022-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000045382341(source JORF)
admission
20 Mars 202220/03/2022
De: DUBOIS Françoise
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
au grade d'inspecteur du travail
date_debut="2019-06-01"
corps="Inspection du travail"
JORFTEXT000038703168(source JORF)
titularisation
29 Juin 201929/06/2019
De: Françoise Dubois
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032892159(source JORF)
désignation
14 Juillet 201614/07/2016
De: Françoise Dubois
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032892159(source JORF)
cessation de fonction
14 Juillet 201614/07/2016
De: Françoise Dubois
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032887923(source JORF)
désignation
13 Juillet 201613/07/2016
De: Françoise Dubois
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032887923(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 201613/07/2016
De: Françoise Dubois
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032369870(source JORF)
nomination
07 Avril 201607/04/2016
De: Françoise Dubois
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 février 2016
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs
Députés
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000031979477(source JORF)
composition
05 Février 201605/02/2016
De: Françoise Dubois
conseillère pour les arts plastiques en région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission consultative de la création artistique (photographie)
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission consultative de la création artistique
JORFTEXT000000244394(source JORF)
nomination
10 Février 200410/02/2004
De: Dubois (Françoise)
(Nord - Pas-de-Calais)
Objet:
membres de la commission nationale consultative de la commande publique auprès du délégué aux arts plastiques les personnalités suivantes
Au titre des représentants des conseillers pour les arts plastiques
Titulaires
Groupe:
Commission nationale consultative de la commande publique auprès du délégué aux arts plastiques
date_debut="1998-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000391995(source JORF)
désignation
03 Novembre 199803/11/1998
De: Dubois (Françoise)
(Nord - Pas-de-Calais)
Objet:
membres de la commission nationale consultative de la commande publique auprès du délégué aux arts plastiques les personnalités suivantes
Au titre des représentants des conseillers pour les arts plastiques
Titulaires
Groupe:
Commission nationale consultative de la commande publique auprès du délégué aux arts plastiques
date_debut="1998-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208948(source JORF)
désignation
03 Novembre 199803/11/1998
De: Dubois (Françoise)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Bourges
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Cour d'appel de Bourges
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
suppleant
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Dubois (Françoise)
épouse Loriol
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et de septembre 1993
VI. - Centre Paris-V
Groupe:
Centre Paris-V
JORFTEXT000000547930(source JORF)
diplome
29 Avril 199429/04/1994
De: Dubois (Françoise)
premier substitut près le tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
9° Cour d'appel de Bourges
Groupe:
9° Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
suppleant
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993