Francis Petel

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De: Francis PETEL
titulaire
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
4° Au titre des représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel
mentionnés au 4° du même article
Représentant la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Francis PETEL
titulaire
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
3° Au titre des représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel
mentionnés au 4° du même article
Représentant la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000038191674(source JORF)
nomination
03 Mars 201903/03/2019
De: Francis PETEL
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
2° Au titre des organisations des employeurs les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000036468779(source JORF)
nomination
12 Janvier 201812/01/2018
De: Francis Petel
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
5° Au titre des représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au plan national et interprofessionnel
mentionnés au 6° du même article
Représentant la Confédération des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
JORFTEXT000036127580(source JORF)
nomination
02 Décembre 201702/12/2017
De: Francis Petel
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
pour la durée du mandat restant à courir
4° Au titre des représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au plan national et interprofessionnel
mentionnés au 6° du même article
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Remplace:M. Yves Terral
Groupe:
Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
JORFTEXT000032372383(source JORF)
nomination
08 Avril 201608/04/2016
De: Francis Petel
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
MENS1500595A(source BOESR)
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Francis PETEL
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
2° Au titre des organisations d'employeurs les plus représentatives au plan national
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Remplace:Mme Florence DIESLER
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000029663130(source JORF)
nomination
30 Octobre 201430/10/2014
De: Francis PETEL
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
2° Au titre des organisations d'employeurs
les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Francis Pétel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
date_debut="2012-09-24"
suppleant
MENJ1200367A(source BOEN)
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Francis Petel
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
ESRS1100183A(source BOESR)
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Francis Petel
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
2°
représentants des organisations d'employeurs les plus représentatives au plan national
b) Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000283417(source JORF)
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Petel (Francis)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et du patronat réel (CGPME)
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000279249(source JORF)
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Pétel (Francis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000000788893(source JORF)
nomination
20 Septembre 200620/09/2006

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