08 Mars 2024


De: Sacha Houlié
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes"
JORFTEXT000049247661(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: François-Noël Buffet
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes"
JORFTEXT000049247661(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Brigitte Liso
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes
Rapporteures
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes"
JORFTEXT000049247661(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Lauriane Josende
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes
Rapporteures
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes"
JORFTEXT000049247661(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Didier Martin
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247643(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Jean-Marie Fiévet
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247643(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Eléonore Caroit
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247643(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Danielle Brulebois
Objet:
membre titulaire
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247643(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Hadrien Ghomi
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: David Valence
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Nicolas Thierry
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Bertrand Petit
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Yannick Neuder
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Mansour Kamardine
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Anne Stambach-Terrenoir
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Laetitia Saint-Paul
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Marie Pochon
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Béatrice Piron
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Sophie Panonacle
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Alma Dufour
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Cyrielle Chatelain
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Valérie Bazin-Malgras
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: Marie-Noëlle Battistel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
désignation
08 Mars 202408/03/2024
De: David Valence
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: Nicolas Thierry
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: Bertrand Petit
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: Yannick Neuder
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: Mansour Kamardine
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: Charles Fournier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: Anne Stambach-Terrenoir
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: Laetitia Saint-Paul
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: Marie Pochon
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: Béatrice Piron
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: Sophie Panonacle
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: Alma Dufour
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: Cyrielle Chatelain
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: Sylvie Bonnet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: Valérie Bazin-Malgras
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: Marie-Noëlle Battistel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: Laetitia Saint-Paul
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049247641(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: Olivier Nony
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
Au secrétariat général
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Rachid Bouabane-Schmitt
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
Au secrétariat général
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Dominique Jamme
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction générale
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Axel Yana
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Arthur Viette
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Michel Strek
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Aurélien Paillard
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Tom Meudic
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Emmanuel Massa
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Eloi Le Bastart de Villeneuve
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Pierre Frode de la Foret
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Baptiste Boukhelifa
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: David Ah-Voun
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Fabien Monti
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des réseaux
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Adrien Manchon
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des réseaux
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: François Léveillé
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des réseaux
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Benoît Esnault
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des réseaux
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Alexis Vialle
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des ressources humaines
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Guillaume Moine
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des affaires économiques, financières, de la prospective et de l'innovation
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Arnaud Dietrich
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des affaires économiques, financières, de la prospective et de l'innovation
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Antoine Dereuddre
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des affaires économiques, financières, de la prospective et de l'innovation
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Emmanuel Rodriguez
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des affaires juridiques
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
Direction des affaires juridiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Christophe Nusbaumer
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des affaires juridiques
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
Direction des affaires juridiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Thibaut Delarocque
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des affaires juridiques
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
Direction des affaires juridiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Augustin Zoldi
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction de la surveillance des marchés de gros
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Martin Vergier
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction de la surveillance des marchés de gros
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Nimitz Ty
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction de la surveillance des marchés de gros
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Ouili Nana
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction de la surveillance des marchés de gros
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Nadine Redon
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
Au secrétariat général
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Charline Moreux
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Mathilde Lavoine
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Christelle Heng
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Anne-Sophie Dessillons
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Sara Rami
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des réseaux
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Edith Hector
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des réseaux
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Léa Migliore
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des affaires économiques, financières, de la prospective et de l'innovation
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Pauline Kahn-Desclaux
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des affaires juridiques
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
Direction des affaires juridiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Sarah Faure
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des affaires juridiques
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
Direction des affaires juridiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Aurélie Cerqueira
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des affaires juridiques
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
Direction des affaires juridiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Maud Brassart
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des affaires juridiques
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
Direction des affaires juridiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Cécile Boucher-Boucard
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des affaires juridiques
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
Direction des affaires juridiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Alexandra Bonhomme
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction des affaires juridiques
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
Direction des affaires juridiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Kseniya Khromova
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction de la surveillance des marchés de gros
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Alexia Boudier
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction de la surveillance des marchés de gros
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Laurence JOIGNON
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration de l'Etat
date_debut="2024-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000049247610(source JORF)
admission
08 Mars 202408/03/2024
De: Gaëlle LÉVITE
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Sur proposition de la FGF-FO
membre suppléant
Remplace:Mme Anne FLORENTIN
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000049247366(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Nathalie ALBERTIN
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Sur proposition de l'UNSA FP
membre suppléante
Remplace:Mme Sarah COTTIN
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000049247366(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Anne FLORENTIN
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Sur proposition de la FGF-FO
membre titulaire
Remplace:M. Valéry MICHEL
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000049247366(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: RENY (Charline), épouse BERNEL
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « NARBEY & Associés, Notaires associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000049247363(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BERNARD (Maud, Germaine, Georgette)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « NARBEY & Associés, Notaires associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000049247363(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: WEBER Axel
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: KLUSKA Grégoire
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: CHINAPPEN Jérémie
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: CASPAR Edouard
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: BECHMANN Antoine
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: AVOCETIEN Odilon
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: WEBER Laura
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: THIL Laura
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: RIGAUX Julie
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: REMY Anne-Sophie, épouse BARROYER
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: MURA Mathilde
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: MULLER Camille
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: MEYER Mathilde
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: LUCIUS Dorine
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: LEIBUNDGUTH Morgane
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: KUSTER Caroline
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: KRIER Céline
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: KLAKOSZ Eva
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: JEAN Eulalie
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: HENNEQUIN Louise
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: GIRONDEL Caroline, épouse SPEICHER
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: DUCAY Alexandra
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: CLAUDON Anne-Laure
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: CANALE Eloise
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: BRAUN Anne
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: ARMINDO Charline
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: ADDED Solène
Objet:
épreuves du concours professionnel ouvert par l'arrêté du
8 février 2024
JORFTEXT000049247361(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: TAHON (Vincent, Marcel)
commissaire de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « AB HUISSIERS »
Objet:
pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est titulaire
Lille (Nord)
Groupe:
1er mars 2024 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000049247359(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BOUILLET (Morgane, Flore, Martine), épouse TAHON
Objet:
commissaire de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « AB HUISSIERS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
Groupe:
Commissariat de justice associée
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Bapaume (Pas-de-Calais)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000049247359(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: VANOVERSCHELDE (Jean, Pierre, Michel, Emmanuel)
Objet:
commissaire de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « AB HUISSIERS »
Groupe:
Commissariat de justice associé
commissaire_de_justice
JORFTEXT000049247359(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: TAHON (Vincent, Marcel)
Objet:
commissaire de justice associé exerçant
au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « AB HUISSIERS »
Groupe:
Commissariat de justice associé exerçant
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Bapaume (Pas-de-Calais)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000049247359(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: TOTET (Isabelle, Angélique, Jocelyne), épouse MANCEBO
Objet:
commissaire de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL GOURDEAU & ASSOCIES », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
en vertu du présent arrêté
Groupe:
Commissariat de justice associée
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Saint-Quentin (Aisne)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000049247356(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: HOËLLE (Philippe, Jean, Jacques)
Objet:
commissaire de justice associé sous le titre d'huissier de justice associé
en application du dernier alinéa du IV del'article 25 de l'ordonnance n° 2016-728 du
2 juin 2016
membre de la société civile professionnelle « Philippe Hoelle, huissier de justice associé », titulaire d'un office de commissaire de justice
Groupe:
Commissariat de justice associé sous le titre d'huissier de justice associé
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Saint-Quentin (Aisne)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000049247356(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: DIAT (Amandine)
Objet:
commissaire de justice associée
Groupe:
Commissariat de justice associée
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Cusset (Allier)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="03"
JORFTEXT000049247354(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LITEAUDON (Jean-Christophe, Antoine)
Objet:
commissaire de justice
Groupe:
Commissariat de justice
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Cusset (Allier)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="03"
JORFTEXT000049247354(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: COMBETTES (Vincent, Paul, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société à responsabilité limitée « LEXIMIUM », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Étienne-du-Grès (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000049247352(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: CHAMOULAUD (Marion, Valérie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « OFFICE 21 - NOTAIRES ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000049247350(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: THIBAULT (Jérôme, Stéphane, Charles, Julien)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000049247348(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: VERLY (Annelie, Christiane, Micheline)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000049247348(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: THIBAULT (Jérôme, Stéphane, Charles, Julien)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « ONB »
notaire
notaire_residence="Baillargues (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000049247348(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: VERLY (Annelie, Christiane, Micheline)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000049247348(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202408/03/2024
De: BRIEND (Chrisleine, Anne), épouse REY
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « VICTOIRES NOTAIRES ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000049247346(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BONNELLIER (Lucas, Bernard, Jean-Gilbert)
Objet:
commissaire de justice salarié au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ACTAREC - Thierry LEGER et Associés »
Groupe:
Commissariat de justice salarié au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ACTAREC - Thierry LEGER et Associés »
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000049247344(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: CHEVALIER (Florian, Michel, Philippe)
Objet:
commissaire de justice salarié au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ACTAREC - Thierry LEGER et Associés »
Groupe:
Commissariat de justice salarié au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ACTAREC - Thierry LEGER et Associés »
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000049247342(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Laurent GRIFFON
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_debut="2024-05-01"
a_sa_demande
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite
JORFTEXT000049247340(source JORF)
admission
08 Mars 202408/03/2024
De: Pierre VIGNOLLES
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
vice-procureur au tribunal judiciaire de Montauban
Groupe:
Tribunal judiciaire de Montauban
date_debut="2022-06-27"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Montauban"
depart_retraite
JORFTEXT000049247337(source JORF)
admission
08 Mars 202408/03/2024
De: Dominique BLANC
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère du travail, de la santé et des solidarités, sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle du groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2024-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000049247333(source JORF)
détachement
08 Mars 202408/03/2024
De: Philippe BRUNET
magistrat exerçant à titre temporaire
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2024-04-01"
duree="deux ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000049247331(source JORF)
disponibilité
08 Mars 202408/03/2024
De: Sarah KAHLA
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice de formation
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2024-04-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000049247329(source JORF)
détachement
08 Mars 202408/03/2024
De: Nathalie GROSJEAN
magistrate du second grade
Objet:
au premier grade
date_debut="2024-04-01"
JORFTEXT000049247327(source JORF)
élévation
08 Mars 202408/03/2024
De: Nathalie GROSJEAN
magistrate du second grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice de formation
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2024-04-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000049247327(source JORF)
détachement
08 Mars 202408/03/2024
De: Camille ALLAND
magistrate du second grade
Objet:
au premier grade
date_debut="2024-04-01"
JORFTEXT000049247325(source JORF)
élévation
08 Mars 202408/03/2024
De: Camille ALLAND
magistrate du second grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice de formation
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2024-04-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000049247325(source JORF)
détachement
08 Mars 202408/03/2024
De: Aurore BOUGUERRA
magistrate du premier grade
Objet:
vice-présidente au tribunal judiciaire de Saint-Nazaire
Groupe:
Tribunal judiciaire de Saint-Nazaire
date_debut="2024-03-31"
conge_parental
tribunal
tribunal_judiciaire="Saint-Nazaire"
JORFTEXT000049247323(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Laurent GIOVACHINI
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000049247320(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Laurent GIOVACHINI
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000049247318(source JORF)
reconduction
08 Mars 202408/03/2024
De: GABAY (Axel, Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2024-04-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: GRAUSS (Laura)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-03-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: FOURNET (Cédric, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2024-03-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: SENTANDREU (Claire, Paula, Rosa)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2024-03-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: PICAUT (Alizée, Marie, Diane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-03-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: GODEAU (Guillaume, François, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: GIUSTI (Hugo, Régis, Sylvain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: ABLART (Jean, Nathanaël, Marcel, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BEGEY (Cécile, Corinne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: KAPFER (Thomas, Benjamin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-03-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: PARISIO (Julian, Daniel, Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-03-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: PARÉ (Annaig, Kristell)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2024-02-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DURY (Chantal, Bernadette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2024-02-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: WAKIM (Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-02-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BUCHER (Raphaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LACOMBE (Pol-Euan, Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: HUGUET du LORIN (Arthur, Louis, Jean, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BOUILLON (Baptiste, Louis, Etienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: PEYRELONGUE (Marie, Anne, Fleur, Collombe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LE CORGUILLE (Claire, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: JUHART (Kimberley, Aucéane, Marina, Chiara)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: CAVAREC (Margot, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: OSTERTAG PEDUZZI (Baptiste, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: GAMELIN (Alexandre, Denis, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MAISON (Kévin, Keivan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-02-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LESAQUE (Paul-Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-02-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DEWOLF (Valentin, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-02-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: PREVOST (Axelle, Sixtine, Donatienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-02-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: PALISSE (Aurélien, Florian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2024-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BERNARDOFF (Maxime, Pierre, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2024-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BARBAUD (Vincent, Pierre-Maurice, Robert, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2024-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BENOSMAN (Hédi)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: CAPUANO (Sébastien, Jean-Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre de santé paramédical de réserve
date_debut="2024-02-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: OLLIVIER (Marine, Philippine, Frédérique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-01-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: ALAMARGOT (Alexandre, Jacques, Eugène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-01-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: GUIGUES (Christophe, Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BUCH (Jordan, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LE GALL (Caroline, Marie, Geneviève)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: KOTCHIKPA (Sourou, Hervé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: GUITTEAUD (Suryana, Doriska)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DISSARD (Pierre-Arnault, Alexandre, Tanguy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: CUCUILLÈRE (Claude, Simon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BERLAND (Dejy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BABOIN-JAUBERT (Armand-Guy, Marie, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: VERNHES (Albin, Raymond, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: VAZQUEZ (Baptiste, Louis, José)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: VARET (Thomas, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: THIÉBAUD (Thomas, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: THIRARD (Renaud, Roland, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: STRODIJK (Joseph, Marie, Jacques, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: SANAE (Mohamed, Amine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: RIBET (Aymeric, Louis, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: REYNAERT (Jérôme, Alain, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: PELLETIER (Kenny)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: PAIN (Guillaume, André, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: NOLL (Guillaume, Henri, François-Gilbert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MULLER (Jean-Baptiste, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MOURIER (Adrien, Loïc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MOINDRANZE KARIOUDJA (Gérald, Jean, Didier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MELTZER (Jonathan, Vincent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LUCAS (Robinson, André, Raphael)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: KUC (Gabriel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: KOHLER (Fabrice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: JOSPITRE (Terry, Sylvain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: JACQUIN (Nils, François, Stanislas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: GOZDZIASZEK (Thibaut)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: GOYER (Yann, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: GOUHIER (Robinson, Jérôme, Alphonse)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: FERNANDEZ (Gaétan, Claude, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: ESSE (Alexandre, Hubert, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DUBOS (Nicolas, Ange)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DEMONT (Pierre-Alexandre, Paul, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DEJARDIN (Benoit, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DEHGHANI (Olivier, Joann)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DEBRAY (Vincent, Alexandre, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DEBOST (Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: de PINS-LOZE (Etienne, Guillaume, Henry, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: de BORTOLI (Pierre, Fabrice, Constant)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: COCHARD (Sébastien, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: CHAUVRIS (Mickaël, Philippe, Jean-Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: CASUCCIO (Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BUDIN (Alexandre, Baptiste, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BOUACOU (Loïc, Jean, François, Mickaël, Tein)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BLOUET (Nicolas, Robert, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BERTAGNE (Quentin, Loic)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BASCLE (Erwan, Pierre, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LEGEARD (Chloé, Flore, Michèle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LEFEUVRE (Elise, Emmanuelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LE GALL (Sophie, Denise, Claudie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: JAMET (Pauline, Charlotte, Isabelle, Sophie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: COUDRON (Justine, Christiane, Pascale)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: CHOQUET (Coralie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BUIRE (Stéphanie, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: JOUHANS (Marie-Elia, Marthe, Blanche)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: SERPE (Aurélien, Gabriel, Benjamin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LETONDOT (Rémi, Paul, Benoît, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LE COZ (Arnaud, Robert, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: FEYEL (Yves, Jean, Marie, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: de KYTSPOTTER (Eloi, Gérald, André, Théobald, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BERGER (Frédéric, Sébastien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: PORTER (Clara, Anna, Valentina)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LECUYER (Amandine, Aline, Amélie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: d'EIMAR de JABRUN (Emmanuelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: WOLTER (Arnaud, Pierre, Émile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LEVY (Damien, Michel, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DHEILLY (Tristan, Raphaël, Achille)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: CANNEAUX (Cyril, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: NICOT (Mélissandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MILLOT (Viviane, Brigitte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BOURTEMBOURG (Aude, Monique, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: COLLOMBAT (Lilian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2024-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DESBAS (Laureen, Hélène, Lucie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2024-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: NEDELEC (David)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-01-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: COLSON (Marine, Suzanne, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-12-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: SERCIEN (Julie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-12-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: GINESTON (Aude, Marie-Mélanie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-12-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DJORDJIC (Sonia, Madeleine, Rosa)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-12-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MEYER (Stéphane, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MALEYX (Christophe, Pierre, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: ROCHER (Charles, Briac, Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MOREAU (Paul, Bernard, Philippe, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: TATOYAN (Grégory, Sarkis, Eugène, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: ROSSIGNOL (Thomas, Marie, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MORTELLEC (Jordan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DEBORNE (Thomas, Maxime)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: CUVELLE--MAGAR (Nathanaël, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BERNAD-FERNANDEZ (Théo, Guillaume)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: RAYÉ (Clothilde, Alice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: RAHAOUI (Sarah)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LAUTH (Armelle, Charlotte, Marie, Christiane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DELEPLANQUE (Alice, Caroline, Sophie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: COTTY (Justine, Sophie, Elodie, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: COMELLAS (Sophie, Marie, Anaïs)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: CHARVERIAT (Capucine, Pascale)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: GYSELINCK (Boris, Thibaud, Romuald)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BESNARD (Stéphane, Sébastien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: ABOUSSOUAN (Marie-Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: TRANCHANT-MAUROUARD (François, Jean-Luc, Thierry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-12-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LE FAOU (Emilie, Marie, Monique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-12-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MARTIN (Sophie, Stéphanie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-12-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MICHAUD (Pauline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DENIS (Alice, Margot, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2023-11-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BRUN (Alexandre, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-11-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MABIN (Malo, Roman, Pascal, Marie, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: HOFFMANN (Matthieu, Pierre, Jean-François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: HAMMA (Hadrien, Attila)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DESPROGES (Thomas, Antoine, Tom)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: VIRAYE (Yannick, Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: VAISSON (Thibault, Pierre, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LEGRAND (François, Jean, Etienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LEBOURGEOIS (Adrian, Ayrton, Rusty, David)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: CLAIR-VICTOR (Damien, Loic)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BRUSCHI (Bryan, Claude, Germain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BARREAU (Eric, Charles, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LARROQUE (Inès, Caroline, Marguerite-Marie, Brigitte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: FAUCHEU (Hugues, Lâm, Hoăng)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les internes de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BONNET (Pierre, Léopold)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les internes de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MILON (Danaë, Valentine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les internes de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: GARDENAT (Alienor, Marie, Laetitia, Brune)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les internes de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DEBEUGNY (Lola, Yvette, Magalie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les internes de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: VECRIN (Gaëlle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: STREIFF (Ophélie, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LEICHTMANN (Marthe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: GOSSÉ (Claire-Marie, Elisabeth)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: CHAMBON (Thibault, Luis, Frédéric, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: CERVEAUX (Mélissa, Gaëlle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: COURTIER (Marie, Aza, Madeleine, Yvonne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2023-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: CARDOSO (Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: NOURI (Radhouane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: de LAUZON (Edouard, Charles, Jean, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BERNARD (Ambroise, Damien, Constant, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: RIFKI (Ceryne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: OGIER (Paul, Fabien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MAISONNAVE (Gauthier, Sylvain, Etienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: GIORGI (Alexandre, François-Xavier, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BESIDA (Joseph, Etienne, Thomas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DEFOORT (Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2023-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: ROCHA (Maxence, Bernard, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-07-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: FONTAINE (Théo, Henri, Auguste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-07-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BIEDOW (Louis-Alexandre, Jean-Pierre, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-07-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: SOLER (Pierre, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre de santé paramédical de réserve
date_debut="2023-07-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DAUBINIER (Raphaël, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2023-06-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: ROSENZWEIG (Pierre, Julien, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2023-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: ROQUE (Christopher, Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2023-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MILAN (Christian, Bernard, Jean, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2023-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DIAS (Steven)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2023-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DEROLLEZ (Rémy, Michel, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2023-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: d'HOINE (Benjamin, Jean-Christophe, Thomas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2023-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: AIT IGHIL (Mehdi, Gilles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2023-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: VERGES (Marion)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2023-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MOLINARO (Mélanie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2023-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DECROCK (Julie, France, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2023-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MATHYS (Pierre, Joseph, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-06-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BOURGEAT (Corentin, Alban)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: RAFFIN (Isabelle, Marcelle, Georgette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre de santé paramédical de réserve
date_debut="2023-03-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
JORFTEXT000049247315(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: PY (Nicolas, Gilles, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2023
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: PEZY (Pierre, Claude, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2023
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: OBRECHT (Maxime, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2023
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MANCHART (Tom, Victor)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2023
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LABARBE (Luc, Jean, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2023
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: HÜBSCH (Théophile, Xavier, Laurent, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2023
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: HOLAY (Quentin, Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2023
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: HERZOG (Nicolas, Pierre, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2023
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: GARIN (Alexandre, François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2023
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: de GEOFROY (Bernard, Marie, Arnaud, Aureil)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2023
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BEUCLER (Nathan, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2023
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: SABARDU (Ophélie, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2023
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DELIN (Constance, Marie, Jane)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2023
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: de EVRARD (Bruno, Raymond, Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre de santé paramédical
Les infirmiers en soins généraux du premier grade
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmiers en soins généraux du premier grade"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: de CALÇA (Julien, Pierre, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre de santé paramédical
Les infirmiers en soins généraux du premier grade
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmiers en soins généraux du premier grade"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DOUDET (Mathilde)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre de santé paramédical
Les infirmiers en soins généraux du premier grade
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmiers en soins généraux du premier grade"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DELBECQUE (Alison, Maryvonne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre de santé paramédical
Les infirmiers en soins généraux du premier grade
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmiers en soins généraux du premier grade"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: de PIFFAUT (Margaux, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre de santé paramédical
Les infirmiers en soins généraux du premier grade
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmiers en soins généraux du premier grade"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: AHMAT (Batoul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre de santé paramédical
Les infirmiers en soins généraux du premier grade
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-10-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmiers en soins généraux du premier grade"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: PALUMBO (Lucie, Mariette, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2023
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-09-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: EDOH (Margaux, Denise, Véronique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2023
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-09-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DUCOURET (Gaëtan, Valentin, Julien, Barthélemy)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2023
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2023-08-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: PASSOUBADY (Pradosh)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DANET (Bleuwen, Jacqueline, Danièle)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: SAVIGNAC (Antoine, Pierre, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: PERRIN (Stéphane, Laurent, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: PARAIRE (Aurélien, Benjamin, Henri)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MOTET (Alexis, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MARCHAND (Gabriel, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: JOGUET (Louis)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: JESTIN (Nicolas, Louis-Marie)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: HOARAU (Williams, Christophe, Jules, Expédit)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: HANNIER (Lucas, Henri, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: GUÉNOT (Pierre, Valentin)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: FAVE (Gurvan)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: ESNAULT (Damien, Denis, André)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DUVAL (Olivier, Lucien, André)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DUFRECHOU (Kévin, Roger, Alain)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DEL AGUILA (Noé, Ulysse, Iloé)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: de BARDONNECHE (Alexandre, Paul, Robert, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: CASSOU (Arthur, Luke, Valentin)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BILLON (François, Christian, Paul)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BESCOND (Alexandre, Jacques, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BERTHELOOT (Émile, Guillaume, Maxime)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: AW (Emerys)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: ARRIDI (Chris, René, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: ALLARD (Leni, Theus)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: ALBERT (Thomas, Marc, Edmond)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: TANGUY (Elisa)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: LO (Juliette, Pa, Yain, Ntcha)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: JÉZÉGOU (Rozenn, Mona, Chloé)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: GOUJON (Aude, Hélène, Marie)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: FINOT (Amandine, Marie, Solange)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: FAHLAOUI (Morgane, Samira)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: DURAND (Cyanna, Marie-Louise)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: du BARET de LIMÉ (Bérénice, Marie, Anne-Chantal)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: BAUBRY (Emeline, Marie)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2021
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: POLYCARPE (Madeleine, Juliette, Marie)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: JOURDIN (Coline, Alexandra)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: GARRIC (Juliette, Catherine, Josepha)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2020
en application des dispositions del'article 21-I-(1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2023-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000049247310(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Aurélie COUSI
directrice générale d'Euroméditerranée
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée (MuCEM)
Remplace:Mme Marie Lavandier
Groupe:
Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée (MuCEM)
conseil_administration
JORFTEXT000049247307(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: François Blanchetière
conservateur du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
2° Au titre des anciens élèves de l'Institut national du patrimoine
Groupe:
Institut national du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000049247305(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Eric de Chassey
directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
1° Au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
Institut national du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000049247305(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Jean-Luc Martinez
ambassadeur pour la coopération internationale dans le domaine du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
1° Au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
Institut national du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000049247305(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Claude Jeay
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
1° Au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
Institut national du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000049247305(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Géraldine Aubert
restauratrice du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
2° Au titre des anciens élèves de l'Institut national du patrimoine
Groupe:
Institut national du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000049247305(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Maria-Xeni Garezou
cheffe de la direction des Archives nationales des monuments, ministère de la culture et des sports de Grèce
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
1° Au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
Institut national du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000049247305(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Emmanuelle Garcin
restauratrice arts textiles, diplômée de l'Institut national du patrimoine, chargée de la conservation-restauration des collections textiles et mode du musée des Arts décoratifs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
1° Au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
Institut national du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000049247305(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Delphine Christophe
directrice régionale des affaires culturelles Grand Est
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
1° Au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
Institut national du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000049247305(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MAFOUANA (Ducoeur)
adjoint au chef du bureau de la culture, de la jeunesse et du sport à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre de représentant du ministre chargé du budget choisi au sein de la direction du budget
Remplace:M. OLÉRON (Jean-Marc)
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Direction du budget
conseil_administration
JORFTEXT000049247303(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Guillaume POITOUX
Objet:
chef de cabinet, conseiller affaires réservées au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
date_debut="2024-02-28"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000049247294(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Yves-Marie CANN
Objet:
conseiller médias et communication par intérim au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
date_debut="2024-02-28"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000049247286(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Marjorie BOUCHARD
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
conseillère médias et communication
date_debut="2024-02-27"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000049247278(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: MIKANGA MWANA MUNGU (Baudouin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000049247274(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: NGAMENI (Elodie, Gaëlle)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000049247274(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: MVUKAP LEMEGNE (Liliane, Pélagie), épouse REGONNE PALOU
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000049247274(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: BEZERROUK (Karima)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000049247274(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: CHEIFA (MAHDI)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000049247270(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: ADDA HANIFI (Kaddour)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000049247270(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: CHEKKAL (Tarek)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000049247270(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: JOUINI (Rahma), épouse CHAGRA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000049247270(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: BELABBACI (Amira), épouse ARFI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000049247270(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: ATEB (Sarra)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000049247270(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: CHAABOUNI (Amira), épouse KHARRAT
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000049247270(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: BEN ALI (Sana)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000049247270(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: BAHAMED (Yasmine, Mouna), épouse AOUS
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000049247270(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: BOUSLAH (Sarra), épouse BOUAOUINA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000049247270(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: SIROT (Philippe)
a suivi avec succès le cycle de certification des acquis professionnels CapDirigeants (CapDIR) en 2024 et
Objet:
de droit en classe L3 de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général et de certains régimes spéciaux
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général et de certains régimes spéciaux
date_debut="2024-02-13"
JORFTEXT000049247268(source JORF)
inscription
08 Mars 202408/03/2024
De: JABR (Jamal)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
JORFTEXT000049247265(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: HAISE (Raul Eduardo)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
JORFTEXT000049247265(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: NASSOUR (Majd)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
JORFTEXT000049247265(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: HADDAD (Ramzi)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste dans la spécialité « orthopédie-dento-faciale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne
JORFTEXT000049247261(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: HAMMAMI (Rechid)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste dans la spécialité « chirurgie orale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000049247257(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: OMAMI (Mounir)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste dans la spécialité « chirurgie orale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000049247257(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: CHKOUNDALI (Sarra)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste dans la spécialité « chirurgie orale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000049247257(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: MERAKA (Sana), épouse ABDESSELEM
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste dans la spécialité « chirurgie orale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000049247257(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: OUALHA (Ramy)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000049247253(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: BEN AHMED (Samir)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000049247253(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: ZEREI (Mariem)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000049247253(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: KARRAY (Ons), épouse HACHICHA
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000049247253(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: BENZARTI (Meriem), épouse BEN BRAHIM
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000049247253(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: CHAKROUN (Marwa), épouse BEN GHARBIA
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000049247253(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: BEN REJEB (Haifa), épouse NARDELLI
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000049247253(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: KOUBAA (Yasmine), épouse AFFES
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000049247253(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: KADI (Dima), épouse ALSHEIKH
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000049247253(source JORF)
autorisation
08 Mars 202408/03/2024
De: Laurent BUTOR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
au titre du 1° de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
représentants des ministres chargés de la santé et de l'action sociale
Remplace:M. Grégory EMERY
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
conseil_administration
JORFTEXT000049247246(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Sarah SAUNERON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
au titre du 1° de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
représentants des ministres chargés de la santé et de l'action sociale
Remplace:Mme Hélène MONASSE
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
conseil_administration
JORFTEXT000049247246(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Xavier ROYER
titulaire
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
4° Au titre des représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel
mentionnés au 4° du même article
Représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Francis PETEL
titulaire
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
4° Au titre des représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel
mentionnés au 4° du même article
Représentant la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Olivier COONE
titulaire
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
4° Au titre des représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel
mentionnés au 4° du même article
Représentant l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Christophe AUVRAY
suppléant
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
3° Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel
mentionnés au 3° du même article
Représentant la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Force ouvrière
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: William LIS
titulaire
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
3° Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel
mentionnés au 3° du même article
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Gilles VERNE
suppléant
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
3° Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel
mentionnés au 3° du même article
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Jean-Pierre KOECHLIN
suppléant
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
3° Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel
mentionnés au 3° du même article
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Bertrand MAHE
suppléant
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
3° Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel
mentionnés au 3° du même article
Représentant la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Jean-Luc MINATCHY
suppléant
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
2° Au titre des représentants de conseils régionaux ou d'assemblées délibérantes ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
mentionnés au 2° du même article
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Jacques BLANCHET
titulaire
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
2° Au titre des représentants de conseils régionaux ou d'assemblées délibérantes ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
mentionnés au 2° du même article
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Yannick RENOUX
suppléant
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
1° Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° du I de l'article R. 6113-1 du code du travail
Représentant le ministre chargé des sports
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Michel ANRIJS
titulaire
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
1° Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° du I de l'article R. 6113-1 du code du travail
Représentant le ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Julien MOLESIN
suppléant
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
1° Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° du I de l'article R. 6113-1 du code du travail
Représentant le ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Jérôme MIGNE
titulaire
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
1° Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° du I de l'article R. 6113-1 du code du travail
Représentant le ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Joseph DUPONT
suppléant
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
1° Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° du I de l'article R. 6113-1 du code du travail
Représentant le ministre chargé de la culture
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Philippe JOLY
suppléant
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
1° Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° du I de l'article R. 6113-1 du code du travail
Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Yann POIROT
suppléant
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
1° Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° du I de l'article R. 6113-1 du code du travail
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Jérôme LAURENT
suppléant
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
1° Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° du I de l'article R. 6113-1 du code du travail
Représentant le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Florence GELOT
suppléante
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
4° Au titre des représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel
mentionnés au 4° du même article
Représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Karine CEYSSON-GILLOT
suppléante
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
4° Au titre des représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel
mentionnés au 4° du même article
Représentant la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Nathalie DELORME
suppléante
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
4° Au titre des représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel
mentionnés au 4° du même article
Représentant l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De:
. Brigitte VINCENT-PETIT
titulaire
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
3° Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel
mentionnés au 3° du même article
Représentant la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Force ouvrière
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Patricia DOCAIGNE
suppléante
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
3° Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel
mentionnés au 3° du même article
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Aurore DIJOUX
titulaire
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
3° Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel
mentionnés au 3° du même article
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Isabelle JOLLY
titulaire
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
3° Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel
mentionnés au 3° du même article
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Christelle TOILLON
titulaire
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
3° Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel
mentionnés au 3° du même article
Représentant la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000049247243(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Isabelle LIRON
titulaire
Objet:
membres de la commission de France compétences e