Gérard Pascal

De: Pascal (Gérard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pascal (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000779743(source JORF)
nomination
16 Juillet 200216/07/2002
De: Pascal (Gérard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000219226(source JORF)
nomination
09 Septembre 200009/09/2000
De: Pascal (Gérard)
directeur scientifique à l'Institut national de la recherche agronomique ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Pascal (Gérard)
Objet:
président dudit conseil
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
president
JORFTEXT000000395492(source JORF)
nomination
22 Juin 199922/06/1999
De: Pascal (Gérard)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000576862(source JORF)
nomination
06 Mai 199906/05/1999
De: Pascal (Gérard)
directeur de recherche
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573104(source JORF)
nomination
12 Juillet 199812/07/1998
De: Pascal (Gérard)
directeur du Centre national d'études et de recommandations sur la nutrition et l'alimentation
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section de l'alimentation et de la nutrition
Des organismes de recherche suivants
2o En raison de leur compétence dans le champ d'intervention de la section
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000751277(source JORF)
nomination
17 Août 199717/08/1997
De: Pascal (Gérard)
directeur de recherche
Objet:
membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire les membres suivants
Groupe:
Commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000528491(source JORF)
nomination
22 Mai 199322/05/1993
De: Pascal (Gérard)
directeur de recherche
Objet:
membres de la commission d'étude de l'utilisation des produits issus du génie biomoléculaire instituée par l'arrêté du
4 novembre 1986
Groupe:
Commission d'étude de l'utilisation des produits issus du génie biomoléculaire instituée par l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343841(source JORF)
nomination
14 Novembre 199014/11/1990
De: Pascal (Gérard)
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
JORFTEXT000000343252(source JORF)
renouvellement
24 Mai 199024/05/1990
De: Pascal (Gérard)
agent de maîtrise à la société Lesieur
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1992-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000159835(source JORF)
nomination
03 Février 199003/02/1990