Gilles Le Cam


De: Gilles LE CAM
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Grasse
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Grasse
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal judiciaire de Grasse
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Grasse"
JORFTEXT000044489161(source JORF)
nomination
15 Décembre 202115/12/2021
De: Gilles LE CAM
juge de proximité à Cannes
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Gilles LE CAM
commissaire divisionnaire honoraire de la police nationale
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Cannes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030154782(source JORF)
nomination
28 Janvier 201528/01/2015
De: Gilles LE CAM
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2012-09-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025990350(source JORF)
admission
09 Juin 201209/06/2012
De: LE CAM (Gilles)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2008
IOCC1102664A(source BOMI)
promotion
31 Mars 201131/03/2011
De: Le Cam (Gilles)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2007-2008 les candidats suivants
Despeyrous ( Florence)
JORFTEXT000019778993(source JORF)
diplome
22 Novembre 200822/11/2008
De: Le Cam (Gilles)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000017884157(source JORF)
promotion
17 Janvier 200817/01/2008
De: Gilles Le Cam
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000586270(source JORF)
inscription
31 Mars 200231/03/2002
De: Gilles Le Cam
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2001
Liste complémentaire
JORFTEXT000000404475(source JORF)
inscription
03 Février 200103/02/2001
De: Lecam (Gilles)
Objet:
dans le corps des commissaires de police de la police nationale
date_debut="1994-08-01"
corps="Commissaires de police de la police nationale"
JORFTEXT000000185083(source JORF)
nomination
29 Septembre 199429/09/1994
De: Le Cam (Gilles)
Objet:
au choix
élèves commissaires de police
au titre de l'année 1992 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:
Police nationale
date_debut="1992-08-31"
JORFTEXT000000162996(source JORF)
recrutement
11 Novembre 199211/11/1992
De: Le Cam (Gilles)
télécommunications
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1989)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000000166245(source JORF)
admission
17 Février 199017/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.