Herbert Maisl

De: Herbert MAISL
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2009-09-01"
president
JORFTEXT000020993605(source JORF)
renouvellement
26 Août 200926/08/2009
De: Herbert Maisl
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Groupe:
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
JORFTEXT000019776806(source JORF)
nomination
21 Novembre 200821/11/2008
De: Herbert Maisl
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2008-07-22"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018555198(source JORF)
admission
02 Avril 200802/04/2008
De: Herbert Maisl
conseiller d'Etat
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
date_debut="2004-09-01"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000604151(source JORF)
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Herbert Maisl
professeur des universités
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000768439(source JORF)
nomination
10 Mars 200110/03/2001
De: Herbert Maisl
Objet:
conseiller pour l'enseignement supérieur, la recherche et la technologie au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000221069(source JORF)
cessation de fonction
10 Mars 200110/03/2001
De: Herbert Maisl
professeur des universités, titulaire
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
c)
professeurs de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
date_debut="1994-06-28"
JORFTEXT000000366114(source JORF)
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Maisl (Herbert)
(Rennes)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
recteur d'académie
Suppléant
Groupe:
Commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000712581(source JORF)
nomination
05 Mars 199305/03/1993