Jacques Carré


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques CARRÉ
directeur départemental des finances publiques du Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSC1027278A(source BOMJ)
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Carré (Jacques, Paul, Yves)
directeur départemental des finances publiques du Pas-de-Calais ; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021574032(source JORF)
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Jacques CARRÉ
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle de 2e échelon
Objet:
au grade d'administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, classé au 2e échelon de ce grade et nommé directeur départemental des finances publiques du Pas-de-Calais
Groupe:
Direction départementale des finances publiques du Pas-de-Calais
JORFTEXT000021482239(source JORF)
promotion
16 Décembre 200916/12/2009
De: Jacques CARRÉ
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle de 2e échelon
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application de l'article 21 du décret du
20 février 2009
relatif au statut particulier des administrateurs des finances publiques
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000021482239(source JORF)
intégration
16 Décembre 200916/12/2009
De: Carré (Jacques, Georges, Charles)
avocat honoraire au barreau de Besançon ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Carre (Jacques)
à la direction des services fiscaux du Pas-de-Calais
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2005-08-31"
JORFTEXT000000805608(source JORF)
nomination
22 Février 200522/02/2005
De: Carré (Jacques, Raymond)
major ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000615954(source JORF)
nomination
06 Mai 200406/05/2004
De: Carré (Jacques)
à la direction des services fiscaux du Cher
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-28"
JORFTEXT000000411499(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Carré (Jacques)
directeur départemental des impôts, en position de détachement
Objet:
puis affecté à la direction des services fiscaux du Bas-Rhin
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-11-01"
JORFTEXT000000583951(source JORF)
réintégration
28 Septembre 200028/09/2000
De: Carré (Jacques)
directeur départemental
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères en vue de continuer à exercer ses fonctions auprès de l'organisation intra-européenne des administrations fiscales (IOTA)
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1999-07-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000401305(source JORF)
détachement
22 Juillet 200022/07/2000
De: Carre (Jacques)
université Paris-IV
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE I
Professeurs des universités et assimilés
Section 11 : Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000581175(source JORF)
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Carre (Jacques)
directeur départemental des impôts
Objet:
auprès de l'Association pour le développement des échanges en technologie économique et financière pour exercer une mission de coopération en Europe centrale
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000739292(source JORF)
détachement
18 Décembre 199718/12/1997
De: Carré (Jacques)
service détaché
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1997-03-01"
JORFTEXT000000383575(source JORF)
nomination
07 Mai 199707/05/1997
De: Carré (Jacques)
professeur d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la troisième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1994
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000366160(source JORF)
désignation
18 Août 199418/08/1994
De: Carré (Jacques)
professeur d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1994
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000366160(source JORF)
désignation
18 Août 199418/08/1994
De: Carré (Jacques, Raymond)
adjudant-chef; 24 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Carré (Jacques)
professeur d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale
D'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000180208(source JORF)
désignation
13 Août 199313/08/1993
De: Carré (Jacques)
professeur d'université
Objet:
examinateurs pour la troisième épreuve orale
d'admission du concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000180208(source JORF)
désignation
13 Août 199313/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.