Jacques Desponts

De: DESPONTS Jacques
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000020478001(source JORF)
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Desponts (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000635832(source JORF)
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Desponts (Jacques, Auguste, Georges)
directeur dans une banque ; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
COMMERCE EXTERIEUR
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Jacques Desponts
directeur des relations économiques extérieures
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000529113(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 199307/05/1993
De: Desponts (Jacques)
directeur des relations économiques extérieures
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'information géographique
JORFTEXT000000544197(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Desponts
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000541258(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 199216/05/1992
De: Desponts
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000358716(source JORF)
délégation de signature
10 Mai 199210/05/1992
De: Jacques Desponts
directeur des relations économiques extérieures
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000540314(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199208/05/1992
De: Desponts
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000344618(source JORF)
délégation de signature
29 Février 199229/02/1992
De: Desponts
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur"
JORFTEXT000000538199(source JORF)
délégation de signature
17 Août 199117/08/1991
De: Desponts (Jacques)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
Société Aérospatiale
JORFTEXT000000532788(source JORF)
nomination
29 Avril 199029/04/1990
De: Desponts (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Aérospatiale
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. David (François)
Groupe:
Société Aérospatiale
conseil_administration
JORFTEXT000000532788(source JORF)
nomination
29 Avril 199029/04/1990
De: Desponts
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la promotion des échanges extérieurs ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349477(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199030/03/1990
De: Desponts
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la promotion des échanges extérieurs ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
JORFTEXT000000349392(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 199028/03/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349392(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 199028/03/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000349392(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 199028/03/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000349392(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 199028/03/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000349392(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 199028/03/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349392(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 199028/03/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000349392(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 199028/03/1990
De: Jacques Desponts
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Jean-François Theodore
Groupe:
Régie nationale des usines Renault
conseil_administration
JORFTEXT000000349557(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Desponts (Jacques)
directeur des relations économiques extérieures
Objet:
comme membres du Conseil national de l'information géographique
représentant titulaire du ministre chargé du commerce extérieur
Groupe:
Conseil national de l'information géographique
JORFTEXT000000532278(source JORF)
désignation
21 Février 199021/02/1990
De: Desponts
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la promotion des échanges extérieurs ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
JORFTEXT000000707875(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires multilatérales, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000707875(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique et promotion des échanges extérieurs, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000707875(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique de l'importation, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000707875(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000707875(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000707875(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000707875(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990
De: Desponts
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la promotion des échanges extérieurs ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
JORFTEXT000000158666(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires multilatérales, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000158666(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique et promotion des échanges extérieurs, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000158666(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique de l'importation, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000000158666(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000158666(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000158666(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990
De: Desponts
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000158666(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199012/01/1990