Jacques Michaud

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michaud (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession : chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2014
AFSN1430696A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Michaud (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession chirurgien-dentiste
Spécialité : chirurgie orale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Michaud (Jacques)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : stomatologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Michaud (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000827722(source JORF)
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Michaud (Jacques, Michel)
chef sommelier ; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Michaud (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de pharmacopée
mentionnée aux articles R. 5002 et R. 5002-2 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000778672(source JORF)
nomination
21 Juin 200221/06/2002
De: Michaud (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2001, rapporteurs auprès de la Commission nationale de pharmacopée
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000405820(source JORF)
nomination
23 Juin 200123/06/2001
De: Michaud (Jacques, Pierre)
directeur d'une publication spécialisée ; 35 ans d'activités culturelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PATRIMOINE ET DECENTRALISATION CULTURELLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Michaud (Jacques, Claude)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1999-12-28"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000213129(source JORF)
nomination
14 Octobre 199914/10/1999
De: Michaud (Jacques, Claude)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement. Chevalier du 11 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-11"
JORFTEXT000000391803(source JORF)
promotion
03 Novembre 199803/11/1998
De: Michaud (Jacques)
chirurgien des hôpitaux, stomatologie : centre hospitalier d'Evreux
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000186841(source JORF)
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Michaud (Jacques)
directeur de l'école technique normale de Brest
Objet:
directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Remplace:M. Quéméneur (Jean-Paul)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000199346(source JORF)
nomination
28 Février 199728/02/1997
De: Michaud (Jacques)
chirurgien des hôpitaux, stomatologie : centre hospitalier d'Evreux
Objet:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
JORFTEXT000000563354(source JORF)
nomination
20 Décembre 199620/12/1996
De: Michaud (Jacques, Gaston, Urbain)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-01-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000531083(source JORF)
nomination
14 Mars 199514/03/1995
De: Michaud (Jacques, Claude)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
36 ans de services
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Michaud (Jacques)
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000177173(source JORF)
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Michaud (Jacques)
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000706564(source JORF)
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Michaud (Jacques, Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
date_debut="1991-07-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Michaud (Jacques)
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000350435(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Michaud (Jacques, Henri)
1re région de gendarmerie
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
date_debut="1989-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

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