04 Juillet 1990


De: Lafeuillade (Albert)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1990-04-25"
a_sa_demande
JORFTEXT000000716517(source JORF)
cessation de fonction
04 Juillet 199004/07/1990
De: Chesnaud (Jacques)
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000716514(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Pierre (Louis)
chef de centre de chèques postaux et de caisse nationale d'épargne de classe exceptionnelle, directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Metz-Recette principale
Objet:
à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Paris-14-Bachelard
Groupe:
Direction d'établissement principal des postes de 2e classe à Paris-14-Bachelard
date_debut="1990-07-02"
JORFTEXT000000716513(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Lebrun (Jean-Paul, Marie, Auguste, Emile)
huissier de justice
Mortagne-au-Perche (Orne)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé
Groupe:
Office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000716511(source JORF)
désignation
04 Juillet 199004/07/1990
De: Chauvin (Francis)
professeur, université Rennes-I
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1990
Vice-président
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1990"
JORFTEXT000000715351(source JORF)
composition
04 Juillet 199004/07/1990
De: Dupuy de la Grand'Rive (André)
Général de corps d'armée
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1990
Président
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1990"
JORFTEXT000000715351(source JORF)
composition
04 Juillet 199004/07/1990
De: Moguen (Maurice)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1990
Option Sciences de la matière
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1990"
JORFTEXT000000715351(source JORF)
composition
04 Juillet 199004/07/1990
De: Le Floch (Paul)
professeur, université de Tours
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1990
Option Economie-gestion
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1990"
JORFTEXT000000715351(source JORF)
composition
04 Juillet 199004/07/1990
De: Thiriet (Patrick)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1990
Formation militaire
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1990"
JORFTEXT000000715351(source JORF)
composition
04 Juillet 199004/07/1990
De: Le Morzellec (Joëlle)
professeur, université Paris-Sud
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1990
Option Renseignement-langues
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1990"
JORFTEXT000000715351(source JORF)
composition
04 Juillet 199004/07/1990
De: Brochard (Christophe)
agent technique de bureau au tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Marguier
suppleant
JORFTEXT000000533898(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Arnaud (Jean-Marc)
greffier au tribunal de grande instance de Privas
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Julien
JORFTEXT000000533898(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Bourrianne (Maryse), épouse Marguier
agent technique de bureau au tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Nerand
JORFTEXT000000533898(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Peridont (Jacques)
attaché d'administration centrale
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
créé par la loi du
4 novembre 1982
relative à la contribution exceptionnelle de solidarité en faveur des travailleurs privés d'emploi:
Suppléant
Groupe:
Fonds de solidarité
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000533897(source JORF)
désignation
04 Juillet 199004/07/1990
De: Boulouis (Nicolas)
administrateur civil, chef du bureau des affaires sociales, des pensions et du contentieux
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
créé par la loi du
4 novembre 1982
relative à la contribution exceptionnelle de solidarité en faveur des travailleurs privés d'emploi:
Titulaire
Groupe:
Fonds de solidarité
conseil_administration
JORFTEXT000000533897(source JORF)
désignation
04 Juillet 199004/07/1990
De: Bernard Heger
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000533558(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Martine Cauvin
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000533558(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Philippe Bastelica
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000533558(source JORF)
cessation de fonction
04 Juillet 199004/07/1990
De: Guerin (Pierre, Vincent)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Guibert (Paul, Charles)
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000533556(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Trotry (Pierre, Marie)
ancien avoué près la cour d'appel de Paris
Objet:
JORFTEXT000000350437(source JORF)
conférés
04 Juillet 199004/07/1990
De: Tardieu (Jean)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000350435(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Strauss (André)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000350435(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Simon (Pierre)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000350435(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Michaud (Jacques)
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000350435(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Isnard (Guy)
professeur d'allemand
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000350435(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Torralbo (Nadine)
professeur d'espagnol
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000350435(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Strauss (Jacqueline)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000350435(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Rios (Liliane)
professeur d'allemand
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000350435(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Renaud (Jeanine)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000350435(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Pezard (Sylvie)
professeur d'italien
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000350435(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Leroux (Yvette)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000350435(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Lajoie (Jeanine)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000350435(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Bouineau (Jacques)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université de Poitiers"
JORFTEXT000000350433(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Leca (Antoine)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université de Nice
Groupe:
Université de Nice
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université de Nice"
JORFTEXT000000350433(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Thireau (Jean-Louis)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université d'Amiens"
JORFTEXT000000350433(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Olszak (Norbert)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université Strasbourg-III
Groupe:
Université Strasbourg-III
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université Strasbourg-III"
JORFTEXT000000350433(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Plateau (Robert)
à la direction des télécommunications du réseau national
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
JORFTEXT000000350432(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Monne (Jean)
au Centre national d'études des télécommunications
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
JORFTEXT000000350432(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Beltrame (Robert)
à la direction opérationnelle des télécommunications de Nice
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
JORFTEXT000000350432(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Mérouze (Dominique)
à la direction opérationnelle des télécommunications de Cergy
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
JORFTEXT000000350432(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Jamet (François)
à la direction des télécommunications du réseau national
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
date_debut="1990-07-09"
JORFTEXT000000350432(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Hagerman (Dominique)
à la direction générale des télécommunications
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
date_debut="1990-07-09"
JORFTEXT000000350432(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Serveille (Hélène)
à la direction générale des télécommunications
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
date_debut="1990-05-28"
JORFTEXT000000350432(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Fouquet (Alain)
à la direction des radiocommunications avec les mobiles
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
date_debut="1990-05-01"
JORFTEXT000000350432(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Belfort (Michel)
au Centre national d'études des télécommunications
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000350432(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Jacob (Jean-Luc)
à la direction opérationnelle des télécommunications de Lyon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
date_debut="1990-03-05"
JORFTEXT000000350432(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Dubosc (Jacques)
à la direction des télécommunications d'Ile-de-France
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
date_debut="1990-03-05"
JORFTEXT000000350432(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Sudaka (Adrien)
président de chambre à la cour d'appel de Paris, maintenu en activité, en surnombre
en application des dispositions de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="1990-09-12"
a_sa_demande
JORFTEXT000000349954(source JORF)
admission
04 Juillet 199004/07/1990
De: Viginier (Pascal)
à la direction générale des télécommunications
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Thouvenot (Serge)
à la direction générale des télécommunications
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Terrasse (Xavier)
détaché auprès de la société Bull
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Piquepe (Jean-Louis)
à la direction opérationnelle des télécommunications de Melun
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Petonnet (Denis)
à la direction générale des télécommunications
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Morin (Jean-Claude)
à la direction opérationnelle des télécommunications de Marseille
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Licoppe (Christian)
au Centre national d'études des télécommunications (centre Paris B)
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Kung (Roberto)
au Centre national d'études des télécommunications (centre Paris A)
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Jullien (Jean-Pascal)
au Centre national d'études des télécommunications (centre Lannion A)
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Jouvet (Denis)
au Centre national d'études des télécommunications (centre Lannion A)
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Jandet (Pierre)
à la direction régionale des télécommunications de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Escabasse (Edmond)
à la direction générale des télécommunications
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Duvert (Gérard)
à la direction régionale des télécommunications du Languedoc-Roussillon
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Duval (Régis)
à la direction générale des télécommunications
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Comet (François)
détaché auprès de la société France Câbles et Radio
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Bonhomme (Thierry)
à la direction opérationnelle des télécommunications de Paris-Nord
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Bacot (Charles)
à la direction des télécommunications des réseaux extérieurs
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Sarrazin (Marie-Annick)
à la direction opérationnelle des télécommunications de Bagnolet
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: De Suzzoni (Patricia)
détachée auprès de la société France Câbles et Radio
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Alajouanine (Marie-Thérèse)
à la direction générale des télécommunications
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Fashauer (Roland)
à la direction régionale des télécommunications d'Alsace
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Jospin (Alain)
à la direction des télécommunications de la Martinique
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1990-07-12"
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Guilloux (Michel)
à la direction opérationnelle des télécommunications de Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1990-07-03"
JORFTEXT000000168042(source JORF)
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Desnoues (Jack)
receveur de classe exceptionnelle à Sainte-Geneviève-des-Bois-Principal
Objet:
à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Lyon-Institut national des cadres administratifs
Groupe:
Direction d'établissement principal des postes de 2e classe à Lyon-Institut national des cadres administratifs
date_debut="1990-08-06"
JORFTEXT000000167349(source JORF)
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Borthiry (Gérard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_debut="1991-01-01"
cour_appel="Pau"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000167348(source JORF)
admission
04 Juillet 199004/07/1990
De: Solinhac (Madeleine)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Bourges
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="1990-10-29"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
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admission
04 Juillet 199004/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.