Jean Claude Grelier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Grelier (Jean-Claude, Henri, Marie)
canonnier de 1re classe, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000035989383
(source JORF)
décoration
09 Novembre 2017
09/11/2017
De:
Jean Claude GRELIER
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
AFSS1630839A
(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 2016
15/11/2016
De:
Grelier (Jean-Claude)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
AFSS1330691A
(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 2013
15/11/2013
De:
Grelier (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
ETSS1130819A
(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 2011
15/12/2011
De:
Grelier (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000641279
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Grelier (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000248327
(source JORF)
nomination
25 Février 2004
25/02/2004
De:
Grelier (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000401942
(source JORF)
nomination
29 Décembre 2000
29/12/2000
De:
Grelier (Jean-Claude)
sur proposition de l'Union des photographes créateurs
Objet:
comme membres du conseil d'orientation du Centre national des arts plastiques
non renouvelable
2. Au titre des artistes ou artisans d'art désignés
sur proposition des organisations professionnelles les plus représentatives
Groupe:
Centre national des arts plastiques
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000755910
(source JORF)
désignation
04 Juillet 1998
04/07/1998
De:
Grelier (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000566730
(source JORF)
nomination
12 Août 1997
12/08/1997