Jean Rosset
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rosset (Jean, Charles)
Caporal-chef. Médaillé militaire du 30 octobre 2018
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2018-26 du
19 janvier 2018
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut
=
"
2018-01-01
"
date_fin
=
"
2020-12-31
"
legion_honneur
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000042481806
(source JORF)
nomination
31 Octobre 2020
31/10/2020
De:
Rosset (Jean, Charles)
caporal-chef de réserve, génie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000037553192
(source JORF)
décoration
03 Novembre 2018
03/11/2018
De:
Jean Rosset
ingénieur en chef des services techniques du matériel, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
26 juillet 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000184864
(source JORF)
habilitation
28 Juillet 1994
28/07/1994
De:
Jean Rosset
ingénieur en chef des services techniques du matériel, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
11 février 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000347452
(source JORF)
habilitation
13 Février 1994
13/02/1994
De:
Jean Rosset
ingénieur en chef des services techniques du matériel, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
4 août 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000180851
(source JORF)
habilitation
06 Août 1993
06/08/1993
De:
Jean Rosset
ingénieur en chef des services techniques du matériel, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
21 avril 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000361357
(source JORF)
habilitation
23 Avril 1993
23/04/1993
De:
Jean Rosset
ingénieur en chef des services techniques du matériel, chef du bureau des risques bâtimentaires, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
7 juillet 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000528560
(source JORF)
habilitation
09 Juillet 1992
09/07/1992
De:
Jean Rosset
ingénieur en chef des services techniques du matériel, chef du bureau des risques bâtimentaires
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
15 mai 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000174822
(source JORF)
habilitation
17 Mai 1992
17/05/1992
De:
Jean Rosset
ingénieur en chef des services techniques du matériel, chef du bureau des risques bâtimentaires
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
16 août 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000537800
(source JORF)
habilitation
18 Août 1991
18/08/1991
De:
Jean Rosset
ingénieur en chef des services techniques, chef du bureau des risques de la vie quotidienne
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
28 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000172056
(source JORF)
habilitation
30 Juin 1991
30/06/1991
De:
Jean Rosset
ingénieur en chef des services techniques, chef du bureau des risques de la vie quotidienne
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
19 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000717904
(source JORF)
habilitation
21 Février 1991
21/02/1991
De:
Jean Rosset
ingénieur en chef des services techniques, chef du bureau des risques de la vie quotidienne
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
28 janvier 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000708690
(source JORF)
habilitation
30 Janvier 1991
30/01/1991
De:
Jean Rosset
ingénieur en chef des services techniques, chef du bureau des risques de la vie quotidienne
Objet:
à signer au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Ministre de l'intérieur
JORFTEXT000000526350
(source JORF)
habilitation
30 Janvier 1991
30/01/1991
