Jean Talbert


De: Talbert (Jean)
président de chambre à la cour d'appel de Paris ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Chevalier du
24 mars 1988
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Jean Talbert
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="1996-03-23"
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Talbert (Jean)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
c) Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Talbert (Jean)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
c) Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Jean Talbert
conseiller à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:
M. Roquefort
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.