Jean-Claude Pompougnac

De: Pompougnac (Jean-Claude)
adjudant-chef, troupes de marine ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Pefaure (Cyril, François, anselme), adjudant, troupes de marine ; 19 ans de services. Cité
date_debut="2014-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000030511802(source JORF)
décoration
22 Avril 201522/04/2015
De: Pompougnac (Jean-Claude)
professeur agrégé de classe normale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
directeur régional des affaires culturelles du Centre
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles du Centre
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000397069(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Jean-Claude Pompougnac
délégué au développement et aux formations
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la francophonie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la francophonie"
JORFTEXT000000542530(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199325/04/1993
De: Pompougnac (Jean-Claude)
délégué au développement et aux formations au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
au conseil d'administration de l'institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Mathieu (Hélène)
Groupe:
Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC)
conseil_administration
JORFTEXT000000545068(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jean-Claude Pompougnac
délégué au développement et aux formations
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
JORFTEXT000000542686(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199312/02/1993
De: Pompougnac (Jean-Claude)
délégué au développement et aux formations
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du a del'article 2 du décret n° 92-262 du
24 mars 1992
portant création de la Commission nationale consultative des gens du voyage :
Représentants du ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Commission nationale consultative des gens du voyage
JORFTEXT000000177452(source JORF)
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Jean-Claude Pompougnac
Objet:
délégué au développement et aux formations
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000529734(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Jean-Claude Pompougnac
Objet:
aux fonctions exercées auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
par
conseiller technique
date_debut="1993-01-26"
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000177897(source JORF)
cessation de fonction
29 Janvier 199329/01/1993
De: Jean-Claude Pompougnac
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
professeur certifié
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992