28 Avril 1992


De: Jean Thill
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1992-05-01"
JORFTEXT000000721867(source JORF)
cessation de fonction
28 Avril 199228/04/1992
De: Gilanton (Etienne, Jean, Lucien)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000721865(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Chouteau (Jean-Luc, Marie, Bernard)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000721865(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Trouve (Jeannine, Renée, Hélène), épouse Louvain
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000721865(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Gilanton (Etienne, Jean, Lucien)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000721865(source JORF)
cessation de fonction
28 Avril 199228/04/1992
De: Pallez (Gabriel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1992-05-03"
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000721864(source JORF)
admission
28 Avril 199228/04/1992
De: Janel (Brigitte)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Barbier (Jacques, Robert, Gaston)
huissier
huissier_residence="La Fère (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000721863(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Jean-Pierre Murat
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseiller technique chargé des voies navigables
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721861(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Patrice Leclerc
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseiller technique chargé des transports routiers de marchandises et de voyageurs
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721861(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Dominique Barthelemy
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseiller technique chargé des relations
avec le Parlement et les élus
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721861(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Philippe Blondel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Conseiller technique chargé de la sécurité, et de la circulation routières
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000721861(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Tubiana (Alain)
délégué régional à la formation professionnelle
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Haute-Normandie
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Haute-Normandie
date_debut="1991-11-04"
JORFTEXT000000721711(source JORF)
cessation de fonction
28 Avril 199228/04/1992
De: Gaëtan Gorce
Objet:
chargé de mission au cabinet du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000721680(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Tazi (Mounssef)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Fernandez (Maria-Martha)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Ameganvi (Kwami)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Weyland (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Thibaud de La Rochethulon (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Tastayre (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Sol (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Sacau (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Rondet (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Rivier (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Plever (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Petit (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Pance (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Motte (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Moreno (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Montagne (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Mathieu (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Maison (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Madery (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Legris (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Kashiwakura (Maki)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Johan (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Jaouen (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Garcera (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Fraysse (Joël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Fougerousse (Raphaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Foueillassar (Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Esmilaire (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Dumouchel de Premare (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Dhermy (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Demange (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Decavele (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Cochennec (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Champin (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Cassignol (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Burlan (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Brevet (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Blanc (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Besacier (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Berthier (François-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Belnoue (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Beauvois (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Barbiero (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Aubertin (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Wacquant (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Villette (Myriam)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Vandorpe (Muriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Thomas (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Theau (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Sarrazin (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Roue (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Reymondie (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Rabis (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Prieur (Anne-Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Pouessel (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Perret (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Oddou (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Mouillac (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Magnier (Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Lussaud (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Louis (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Lagarde (Jocelyne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Lacourt (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Lacabanne (Bénédicte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Jouve (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Jouffret (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Jacques (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Giroud (Frédérique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Fauconnet (Fanny)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Dumas (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Dedieu (Evelyne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Dagallier (Bérangère)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Colin (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Chassagnac (Marie-Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Boyer (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Bouveron (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Borne (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Bompart (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Blanchard (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Baynast de Septfontaines (Sibylle de)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Barussaud (Anne-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Avon (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Astruc (Virginie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Aime (Michelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538785(source JORF)
diplome
28 Avril 199228/04/1992
De: Lassalle (Jean, Paul, Bertrand)
Objet:
à Saint-Junien (Haute-Vienne)
huissier
huissier_residence="Rochechouart (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000000538783(source JORF)
transfert
28 Avril 199228/04/1992
De: Martin (François, Marie, Claude, Yves, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Parry, Michel Godard et Bruno Esperandieu, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sise
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000538779(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Vidil (Alain)
ingénieur des travaux ruraux
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne
date_debut="1992-03-16"
JORFTEXT000000538446(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Lebert (Jacques)
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne
date_debut="1992-03-16"
JORFTEXT000000538446(source JORF)
cessation de fonction
28 Avril 199228/04/1992
De: Rabadeux (Philippe, Marie, Jean, Eugène)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Concarneau (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000356424(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Ehret (Philippe, André, Marcel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Concarneau (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000356424(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Rabadeux (Philippe, Marie, Jean, Eugène)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Concarneau (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000356424(source JORF)
cessation de fonction
28 Avril 199228/04/1992
De: Michel Morisot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1992-05-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000356423(source JORF)
admission
28 Avril 199228/04/1992
De: Gilles Bachelier
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de sa nomination
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1992-03-10"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000356382(source JORF)
radiation
28 Avril 199228/04/1992
De: Savatier (Jacques)
ingénieur d'agronomie
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
date_debut="1992-02-01"
JORFTEXT000000356381(source JORF)
cessation de fonction
28 Avril 199228/04/1992
De: Loubignac (Françoise, Colette), épouse Lamige
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Janel (Brigitte)
huissier
huissier_residence="Rochechouart (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000000356235(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Ortega (André)
(C.G.T.)
Objet:
membre titulaire du conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalité qualifiée
Remplace:M. Joubier (Jean-Michel)
Groupe:
Conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000356233(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Petit (Monique)
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe pour compter du
1er avril 1991
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif de 2e classe pour compter
JORFTEXT000000173774(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Bellet (Marie)
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe pour compter du
1er avril 1991
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif de 2e classe pour compter
JORFTEXT000000173774(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Sagorin (Jean, Gaspard, Joseph)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Jean Sagorin et Alain Gutton, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JORFTEXT000000173773(source JORF)
cessation de fonction
28 Avril 199228/04/1992
De: de Toulouse (Radio Communauté Kol Aviv)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
26 novembre 1991
susvisé
RADIOS RECEVABLES
Catégorie A
Nom du candidat + (nom radio)
Association Chrétiens Médias 46 (Présence Lot)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-244 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Midi-Pyrénées (Ariège, Aveyron, Gers, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Lot, Tarn et Tarn-et-Garonne)
JORFTEXT000000173769(source JORF)
admission
28 Avril 199228/04/1992
De: Association Ephémère (FMR)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
26 novembre 1991
susvisé
RADIOS RECEVABLES
Catégorie A
Nom du candidat + (nom radio)
Association Chrétiens Médias 46 (Présence Lot)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-244 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Midi-Pyrénées (Ariège, Aveyron, Gers, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Lot, Tarn et Tarn-et-Garonne)
JORFTEXT000000173769(source JORF)
admission
28 Avril 199228/04/1992
De: Armagnac (Radio d'Artagnan)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
26 novembre 1991
susvisé
RADIOS RECEVABLES
Catégorie A
Nom du candidat + (nom radio)
Association Chrétiens Médias 46 (Présence Lot)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-244 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Midi-Pyrénées (Ariège, Aveyron, Gers, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Lot, Tarn et Tarn-et-Garonne)
JORFTEXT000000173769(source JORF)
admission
28 Avril 199228/04/1992
De: A.D.O.U.R.) (Radio Fréquence Adour)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
26 novembre 1991
susvisé
RADIOS RECEVABLES
Catégorie A
Nom du candidat + (nom radio)
Association Chrétiens Médias 46 (Présence Lot)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-244 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Midi-Pyrénées (Ariège, Aveyron, Gers, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Lot, Tarn et Tarn-et-Garonne)
JORFTEXT000000173769(source JORF)
admission
28 Avril 199228/04/1992
De: Association C.A.N.A.L.-Sud (Canal-Sud)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
26 novembre 1991
susvisé
RADIOS RECEVABLES
Catégorie A
Nom du candidat + (nom radio)
Association Altitude 102.4 (Altitude 102.4)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-244 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Midi-Pyrénées (Ariège, Aveyron, Gers, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Lot, Tarn et Tarn-et-Garonne)
JORFTEXT000000173769(source JORF)
admission
28 Avril 199228/04/1992
De: Joël Gadbin
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de sa titularisation dans le grade de préfet
date_debut="1992-03-12"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000173767(source JORF)
radiation
28 Avril 199228/04/1992
De: Yvan Baradel
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de sa titularisation dans le grade de préfet
date_debut="1991-11-26"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000173767(source JORF)
radiation
28 Avril 199228/04/1992
De: Alain Geismar
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
inspecteur général de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Alain Arnaud
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
inspecteur général des spectacles
inspecteur_general="Spectacles"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Geneviève Gallot
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
inspecteur général des enseignements artistiques
inspecteur_general="Enseignements artistiques"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Franck Hebert
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Chefs adjoints de cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Christophe de Voogd
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
professeur agrégé
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Richard Descoings
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Thierry Lajoie
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Dominique Seridji-Monnet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Chefs adjoints de cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Jean-Claude Pompougnac
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
professeur certifié
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Michel Braunstein
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Marc Nicolas
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Louis Mallet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Jean-Jérôme Bertolus
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Pierre Deyon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers auprès du ministre d'Etat
recteur honoraire
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Bernard Toulemonde
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers auprès du ministre d'Etat
professeur des universités
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Jean Hebrard
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers auprès du ministre d'Etat
inspecteur d'académie
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Bernard Latarjet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers auprès du ministre d'Etat
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Marie-Odile Ottenwaelter
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
professeur agrégé
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Elisabeth Borne
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Odette Grzegrzulka
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Laurent Rabate
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Jean-Claude Cousseran
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller diplomatique du Premier ministre
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173730(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992
De: Daniel Vimont
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargé de mission
administrateur civil
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
JORFTEXT000000173730(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.