16 Septembre 1999

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Le Callonnec (Thierry, Marcel, Félix, Marie)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Rosine d'Aboville, Régine de Moncuit-Saint-Hilaire, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JORFTEXT000000762077(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Geny (Isabelle)
Objet:
notaire
Remplace:M. Sengler (Joseph, Alphonse)
notaire
notaire_residence="Sundhouse (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000762076(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Geny (Isabelle)
par le présent arrêté
Objet:
notaire salarié
notaire
notaire_residence="Sélestat (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000762076(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 199916/09/1999
De: Marigeaud (Martine)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
représentant des administrations de l'Etat
au titre du ministère chargé du budget
Remplace:M. Ramon (Stéphane)
Groupe:
Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.)
conseil_administration
JORFTEXT000000762075(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Pottier (Jean-Pierre)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles du Limousin
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles du Limousin
JORFTEXT000000760972(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Pottier (Jean-Pierre)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Poitou-Charentes
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Poitou-Charentes
date_debut="1999-09-18"
JORFTEXT000000760972(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 199916/09/1999
De: Doyer (François, Ignace, Marie)
Objet:
au tableau de commandement complémentaire pour l'année 1999 l'officier de marine
SOUS-MARINS
Officier de marine
Groupe:
Tableau de commandement complémentaire pour l'année 1999 l'officier de marine
JORFTEXT000000760971(source JORF)
inscription
16 Septembre 199916/09/1999
De: Matondo (Hubert)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="1999-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000760931(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Chateau (Frédéric)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Lyon-II (institut universitaire de technologie Lumière)
Groupe:
Université Lyon-II (Institut universitaire de technologie Lumière)
date_debut="1999-09-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000760930(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Berthier (Pierre)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Corse
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Corse
date_debut="1999-11-01"
JORFTEXT000000760594(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 199916/09/1999
De: Martial (Yves-Marie)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Picardie
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Picardie
date_debut="1999-11-01"
JORFTEXT000000760593(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 199916/09/1999
De: Deschamps (Didier)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Midi-Pyrénées
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000760592(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 199916/09/1999
De: Bouët (Jérôme)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
date_debut="1999-11-01"
JORFTEXT000000760554(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Poupard (Olivier)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 1re classe
au titre de 1999
date_debut="1999-07-29"
JORFTEXT000000578085(source JORF)
promotion
16 Septembre 199916/09/1999
De: Cord (Bruno)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société Bruno Cord et Patrice Biget, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Alençon (Orne)
Groupe:
Société Bruno Cord et Patrice Biget, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
JORFTEXT000000577978(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 199916/09/1999
De: Boré (Louis, Jacques, Pierre)
Objet:
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Jacques Boré, Charles Xavier, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000577977(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Watremet (Fabien, Jean-Paul)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Gilles Argellies, Bernard Travier, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Montpellier (Hérault)
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000000577976(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Brossat (Frédéric, Jean, Alexandre)
Objet:
commissaire-priseur
Annonay (Ardèche)
Remplace:M. Blanc (Bernard, Jean, Marcel, Marie)
JORFTEXT000000577975(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: France (APF)
Objet:
comme membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées les associations, organisations et organismes suivants
Association française contre les myopathies (AFM)
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
JORFTEXT000000577973(source JORF)
désignation
16 Septembre 199916/09/1999
De: France (ADF)
Objet:
comme membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées les associations, organisations et organismes suivants
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
JORFTEXT000000577973(source JORF)
désignation
16 Septembre 199916/09/1999
De: Fangeau (Gérard)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Charente-Maritime
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Charente-Maritime
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000577938(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Gras (Michel)
Objet:
vice-président du Conseil national de la recherche archéologique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: d'Anna (André)
commission Centre-Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Schwien (Jean-Jacques)
commission Centre-Nord
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Pergola (Philippe)
commission Sud-Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Mordant (Daniel)
commission Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Monnier (Jean-Laurent)
commission Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Hanoune (Roger)
commission Centre-Nord
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Geneste (Jean-Michel)
commission Sud-Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Arcelin (Patrice)
commission Sud-Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Sintès (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Miron (Andrei)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Guyon (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Gras (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Fiches (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Demoule (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Brun (Patrice)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Baratin (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Tranoy (Laurence)
commission Sud-Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Flambart-Hericher (Anne-Marie)
commission Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Dumazy (Françoise)
commission Centre-Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Burnouf (Joëlle)
commission Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Heude (Danièle)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Georges-Leroy (Murielle)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Audouze (Françoise)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000577403(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: de Banes Gardonne (François)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
date_debut="1999-11-01"
JORFTEXT000000577402(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 199916/09/1999
De: Marais (Alain)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles du Centre
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles du Centre
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000577401(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 199916/09/1999
De: Barroy (Daniel)
administrateur civil hors classe du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Poitou-Charentes
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Poitou-Charentes
date_debut="1999-09-18"
JORFTEXT000000577400(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Harle d'Ophove (Nicolle, Louise, Guyonne, Monique), épouse Berger de Nomazy
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1999-10-02"
JORFTEXT000000577399(source JORF)
admission
16 Septembre 199916/09/1999
De: Christian Phéline
directeur du service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme France 2
Remplace:M. Francis Brun-Buisson
Groupe:
Société France 2
conseil_administration
JORFTEXT000000577398(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Bertrand Meary
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France, avec rang et prérogatives de préfet
Remplace:M. Gilles Ricono
Groupe:
Direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France, avec rang et prérogatives de préfet
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000577397(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Solary (Eric)
Objet:
membres du Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
JORFTEXT000000577392(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Santini (Claude)
Objet:
membres du Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
JORFTEXT000000577392(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Marsault (Claude)
Objet:
membres du Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
JORFTEXT000000577392(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Lellouch (Joseph)
Objet:
membres du Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
JORFTEXT000000577392(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Landais (Paul)
Objet:
membres du Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
JORFTEXT000000577392(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Frija (Guy)
Objet:
membres du Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
JORFTEXT000000577392(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Coste (Joël)
Objet:
membres du Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
JORFTEXT000000577392(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Chastang (Jean-François)
Objet:
membres du Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
JORFTEXT000000577392(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Bonneau (Dominique)
Objet:
membres du Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
JORFTEXT000000577392(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Amouyel (Philippe)
Objet:
membres du Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
JORFTEXT000000577392(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Feingold (Nicole)
Objet:
membres du Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
JORFTEXT000000577392(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Eschwege (Eveline)
Objet:
membres du Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
JORFTEXT000000577392(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Bloch (Juliette)
Objet:
membres du Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
JORFTEXT000000577392(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Alperovitch (Annick)
Objet:
membres du Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
JORFTEXT000000577392(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Bréart (Gérard)
Objet:
président du Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
president
JORFTEXT000000577392(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Marais (Alain)
directeur régional des affaires culturelles, précédemment affecté à la direction régionale des affaires culturelles du Centre
Objet:
à la direction de l'administration générale
Groupe:
Direction de l'administration générale
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000397071(source JORF)
affectation
16 Septembre 199916/09/1999
De: Lagrange (Richard)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Midi-Pyrénées
JORFTEXT000000397070(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Lagrange (Richard)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Champagne-Ardenne
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Champagne-Ardenne
date_debut="1999-10-15"
JORFTEXT000000397070(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 199916/09/1999
De: Pompougnac (Jean-Claude)
professeur agrégé de classe normale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
directeur régional des affaires culturelles du Centre
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles du Centre
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000397069(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Christian Phéline
directeur du service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme France 3
Remplace:M. Francis Brun-Buisson
Groupe:
Société France 3
conseil_administration
JORFTEXT000000397068(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Blatmann (Roland)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 1re classe
au titre de 1999
date_debut="1999-08-24"
JORFTEXT000000397066(source JORF)
promotion
16 Septembre 199916/09/1999
De: Gervasoni (Stéphane)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
au titre de la mobilité auprès du ministère de l'intérieur sur un emploi de sous-préfet de 1re classe
Objet:
au Conseil d'Etat
secrétaire général de la préfecture de l'Yonne
Groupe:
Conseil d'État
Préfecture de l'Yonne
date_debut="1997-09-01"
duree="deux ans"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000396728(source JORF)
réintégration
16 Septembre 199916/09/1999
De: Gervasoni
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur sur un emploi de sous-préfet de 1re classe
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000000396728(source JORF)
détachement
16 Septembre 199916/09/1999
De: Bourgeaud (Pierre, Alexis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Aléria (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
JORFTEXT000000396727(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Pieri (Marie-Anne)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Aléria (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
JORFTEXT000000396727(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Bourgeaud (Pierre, Alexis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Aléria (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
JORFTEXT000000396727(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 199916/09/1999
De: Jomain (Nathalie)
Objet:
greffier du tribunal de commerce associée
membre de la société civile professionnelle Bruno Jomain et Damien Bernard, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse (Ain)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Bourg-en-Bresse"
JORFTEXT000000396726(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Lesurtel (Valérie, Danielle, Armande), épouse Michaut
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Hubert Denece et Florent Michaut, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Grand-Champ (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000000396725(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Denece (Hubert, Arsène, Emile, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Hubert Denece et Florent Michaut, notaires associés
notaire
notaire_residence="Grand-Champ (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000000396725(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 199916/09/1999
De: Bouffant (Jean-Yves, Raymond, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Chabassol et Jean-Claude Petit, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000396724(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Bordage (Valérie, Marie, Monique)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Thomas (Marc, Pierre, François)
huissier
huissier_residence="Longué-Jumelles (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000396723(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Eric André
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement de longue durée auprès du Crédit lyonnais
pour une durée maximale de cinq ans
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000396722(source JORF)
réintégration
16 Septembre 199916/09/1999
De: André
Objet:
pour une période maximale de trois ans
prévue à l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
directeur général de Clinvest
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000396722(source JORF)
disponibilité
16 Septembre 199916/09/1999
De: Baudry (Gérard)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de l'Eure
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de l'Eure
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000396568(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Roussellier (Marie-Odile)
Objet:
au grade de secrétaire adjointe principale des affaires étrangères de 1re classe
au titre de 1999
date_debut="1999-04-29"
JORFTEXT000000396192(source JORF)
promotion
16 Septembre 199916/09/1999
De: Fuhrmann (Luc)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 1re classe
au titre de 1999
date_debut="1999-01-08"
JORFTEXT000000396191(source JORF)
promotion
16 Septembre 199916/09/1999
De: Bernard Bachelier
Objet:
directeur général du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000396190(source JORF)
renouvellement
16 Septembre 199916/09/1999
De: Christian Phéline
contrôleur d'Etat
Objet:
directeur du service juridique et technique de l'information et de la communication
Groupe:
Direction du service juridique et technique de l'information et de la communication
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000212470(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Paillard (Alain)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Loire
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Loire
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000212463(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Saurel (Alain)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de Vaucluse
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de Vaucluse
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000212462(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Feltz (Henri)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentant des employeurs désigné par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. Ayme (Jean-Loup)
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000211577(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Sionneau (Alain)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentant des employeurs désigné par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. Bonche (Noël)
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
conseil_administration
JORFTEXT000000211577(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Maximin (Daniel)
Objet:
à la prise en charge par voie de détachement dans un emploi de directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles
date_debut="1999-11-01"
JORFTEXT000000211548(source JORF)
cessation de fonction
16 Septembre 199916/09/1999
De: Poull (Georges)
ingénieur de recherche de 1re classe du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Champagne-Ardenne
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Champagne-Ardenne
date_debut="1999-10-15"
JORFTEXT000000211547(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Anne Coste
architecte DPLG, maître-assistant des écoles d'architecture
Objet:
directrice de l'école d'architecture de Saint-Etienne
Remplace:M. François Tomas
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000211546(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Pierre-Yves Duwoye
chef de service
Objet:
directeur des personnels enseignants
Remplace:Mme Marie-France Moraux
Groupe:
Direction des personnels enseignants
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000211545(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Pérès (Hubert)
université Montpellier-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000211544(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Mathiot (Pierre)
université Lille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000211544(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Hassenteufel (Patrick)
université Rennes-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000211544(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Charillon (Frédéric)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000211544(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Bouillaud (Christophe)
université Grenoble-II (IEP)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000211544(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Von Busekist (Astrid)
université de Nice
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000211544(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Matonti (Frédérique)
université de Nantes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000211544(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Laborier (Pascale), épouse Trom
université d'Amiens
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000211544(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Surdon (Danièle, Alice, Denise)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bouvier (François)
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000000211543(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Soulie (William, Charles, Mac Donald)
Objet:
notaire
Remplace:M. Dubroca (Dominique)
notaire
notaire_residence="Pontenx-les-Forges (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000000211542(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999
De: Hammel (Francis)
député de la Somme
Objet:
président du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
president
JORFTEXT000000211540(source JORF)
nomination
16 Septembre 199916/09/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.