Jean-François Mercier

De: Jean-François MERCIER
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° Au titre des représentants élus du personnel, des élèves et des étudiants
membre du personnel de recherche affecté dans les unités de l'école
dont elle n'est pas l'employeur
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000051540461(source JORF)
nomination
02 Mai 202502/05/2025
De: Mercier Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808604S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Mercier Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707253S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Mercier, Jean-François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2016-12-01"
INTJ1629139S(source BOMI)
promotion
15 Février 201715/02/2017
De: Mercier Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Mercier Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR LA RECHERCHE ET LA
BraillyBenoît
NIGEND : 207912NLS : 8061841
INTJ1523310S(source BOMI)
prime
17 Novembre 201517/11/2015
De: Mercier Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Mercier (Jean-François, Marie, André)
ancien praticien hospitalier, expert judiciaire près la cour d'appel de Paris, agréé par la Cour de cassation ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Mercier Jean-François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Mercier Jean-François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
Lordon De Bonniol Du Trémont
Marc
Nigend : 142 389Nls : 5 306 099
INTJ1305036S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Mercier Jean-François
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Mercier Jean-François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade territoriale autonome de Magny-en-Vexin (95)
IOCJ1125093S(source BOMI)
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Mercier Jean-François
Objet:
prime de résulats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade territoriale autonome de Magny-en-Vexin (95)
IOCJ1125088S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Mercier Jean-François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jean-Marc
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Mercier Jean-François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Mercier Jean-François
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2011-07-01"
IOCJ1116251S(source BOMI)
promotion
15 Février 201215/02/2012
De: Mercier (Jean-François)
Objet:
sur les listes d'aptitude issues du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2003)
Spécialité : médecine générale
Concours de type 2
JORFTEXT000000233831(source JORF)
inscription
16 Mars 200416/03/2004
De: Mercier (Jean-François)
Objet:
membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
A titre de représentants des industries techniques
Groupe:
Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1997-03-06"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000748166(source JORF)
nomination
06 Mars 199706/03/1997
De: Mercier (Jean-François)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000197261(source JORF)
nomination
04 Janvier 199704/01/1997
De: Mercier (Jean-François)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des industries techniques
Membre suppléant
Groupe:
Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000551912(source JORF)
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Mercier (Jean-François)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Mercier (Jean-François)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
chefs d'entreprise appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000720672(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991