Jean-Loup Merlot

De: Jean-Loup Merlot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au ministère des finances et des comptes publics
Groupe:
Ministère des finances et des comptes publics
date_debut="2020-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000041573651(source JORF)
admission
14 Février 202014/02/2020
De: MERLOT (Jean-Loup)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027150540(source JORF)
promotion
09 Mars 201309/03/2013
De: MERLOT (Jean-Loup)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2013
DEVK1242697A(source BODD)
promotion
10 Janvier 201310/01/2013
De: Jean-Loup MERLOT
chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables à la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
représentant de la ministre chargée de l'outre-mer
Groupe:
Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
conseil_administration
JORFTEXT000021665171(source JORF)
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Jean Loup Merlot
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021574242(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201001/01/2010
De: Jean-Loup MERLOT
chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables à la délégation générale à l'outre-mer, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000021087844(source JORF)
nomination
30 Septembre 200930/09/2009
De: Jean Loup Merlot
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables, à
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000020477557(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 200903/04/2009
De: Jean-Loup Merlot
chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat désignés par le secrétaire d'Etat chargé chargé de l'outre-mer
Titulaire
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
conseil_administration
JORFTEXT000020445776(source JORF)
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Jean Loup Merlot
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000020237370(source JORF)
délégation de signature
11 Février 200911/02/2009
De: Merlot (Jean-Loup)
directeur délégué départemental de l'équipement du Calvados
Objet:
anciens auditeurs de la troisième promotion du cycle des hautes études pour le développement économique (session 2006)
JORFTEXT000000241472(source JORF)
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Merlot (Jean-Loup)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information
D. - Services déconcentrés
Pour la direction départementale de l'équipement de la Loire
Groupe:
Autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information
EQUO0410318A(source BODD)
désignation
10 Septembre 200410/09/2004
De: Jean-Loup Merlot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur délégué départemental de l'équipement du Calvados
Groupe:
Direction délégué départemental de l'équipement du Calvados
date_debut="2004-09-08"
JORFTEXT000000443678(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Merlot (Jean-Loup)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000224766(source JORF)
promotion
19 Juin 200119/06/2001
De: Merlot (Jean-Loup)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
JORFTEXT000000405250(source JORF)
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Merlot (Jean-Loup)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000199474(source JORF)
promotion
09 Avril 199709/04/1997
De: Merlot (Jean-Loup)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000177881(source JORF)
nomination
11 Septembre 199211/09/1992