Jean-Luc Simon

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De: Jean-Luc SIMON
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Collège
mentionné au 1° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles composé de 39 membres
Groupement français des personnes handicapées (GFPH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
JORFTEXT000048095839(source JORF)
nomination
22 Septembre 202322/09/2023
De: Jean-Luc SIMON
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000041850077(source JORF)
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: SIMON Jean-Luc
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
INTC1917960A(source BOMI)
inscription
16 Septembre 201916/09/2019
De: Simon (Jean-Luc)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000029036128(source JORF)
radiation
03 Juin 201403/06/2014
De: Simon (Jean-Luc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2014-09-12"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029036128(source JORF)
admission
03 Juin 201403/06/2014
De: Jean-Luc SIMON
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération nationale France
Groupement français des personnes handicapées (GFPH)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Simon (Jean-Luc, Raymond)
agent technique en chef ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
Service des essences des armées
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021241935(source JORF)
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Jean-Luc Simon
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
date_debut="2004-10-24"
JORFTEXT000000440637(source JORF)
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Simon (Jean-Luc)
direction du soutien de la flotte, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2003
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2003-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000604152(source JORF)
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Simon (Jean-Luc)
direction du soutien de la flotte, Brest
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2003 les fonctionnaires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000796765(source JORF)
inscription
01 Avril 200401/04/2004
De: Simon (Jean-Luc, Raymond)
agent technique en chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Simon (Jean-Luc, Louis)
capitaine, artillerie ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Simon ( ), major, groupe de spécialités état-major ; 36 ans de services
Groupe:
Groupe de spécialités état-major ; 36 ans de services
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000198086(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Simon (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
(Jean-François)
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000570253(source JORF)
diplome
29 Janvier 199829/01/1998
De: Simon (Jean-Luc)
Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Simon (Jean-Luc, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992

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