Jean-Marie Delquignies
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Delquignies (Jean-Marie)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
1998-01-01
"
JORFTEXT000000571061
(source JORF)
nomination
27 Mars 1998
27/03/1998
De:
Delquignies (Jean-Marie)
président de l'Union des offices interconsulaires des transports et des communications (U.O.I.T.C.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000548772
(source JORF)
nomination
21 Décembre 1996
21/12/1996
De:
Delquignies (Jean-Marie)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000548771
(source JORF)
nomination
21 Décembre 1996
21/12/1996
De:
Delquignies (Jean-Marie)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
Section Transport routier de marchandises
JORFTEXT000000548771
(source JORF)
affectation
21 Décembre 1996
21/12/1996
De:
Delquignies (Jean-Marie, Julien, François)
vice-président d'une organisation professionnelle de transport. Chevalier du 24 septembre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
TRANSPORTS
Au grade d'officier
legion_honneur
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1985-09-24
"
JORFTEXT000000547085
(source JORF)
promotion
14 Juillet 1996
14/07/1996
De:
Delquignies (Jean-Marie)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
Au titre du représentant des auxiliaires de transport, représentant des commissionnaires de transport
membre titulaire
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
JORFTEXT000000537274
(source JORF)
composition
18 Mai 1995
18/05/1995
De:
Delquignies (Jean-Marie)
président de l'Union des offices interconsulaires des transports et des communications
Objet:
membres du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité national routier
JORFTEXT000000183498
(source JORF)
nomination
08 Septembre 1994
08/09/1994
De:
Delquignies (Jean-Marie)
président de l'union des offices interconsulaires des transports et des communications (U.O.I.T.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Utilisateurs de transports de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000547932
(source JORF)
nomination
29 Avril 1994
29/04/1994
De:
Delquignies (Jean-Marie)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des usagers
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000529833
(source JORF)
nomination
11 Février 1994
11/02/1994
De:
Delquignies (Jean-Marie)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres titulaires
Usagers
Groupe:
Section Transport routier de marchandises
JORFTEXT000000529833
(source JORF)
affectation
11 Février 1994
11/02/1994
De:
Delquignies (Jean-Marie)
président de l'U.O.I.T.C
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000363457
(source JORF)
nomination
05 Février 1994
05/02/1994
De:
Delquignies (Jean-Marie)
Objet:
conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
1993-01-01
"
JORFTEXT000000341209
(source JORF)
renouvellement
24 Mars 1993
24/03/1993
De:
Jean-Marie Delquignies
sur proposition de l'Assemblée française des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree
=
"
cinq ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451
(source JORF)
nomination
06 Décembre 1992
06/12/1992
De:
Delquignies (Jean-Marie)
président de la section transports de la commission d'aménagement du territoire, équipement et transport de la chambre de commerce et d'industrie de Valenciennes; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Ministre de la défense
Remplace:
M. Lesage (Philippe)
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000724859
(source JORF)
nomination
29 Septembre 1992
29/09/1992
De:
Delquignies (Jean- Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut
=
"
1990-01-01
"
JORFTEXT000000707105
(source JORF)
nomination
02 Mars 1990
02/03/1990