Jean-Pierre Laroche de Roussane

De: LAROCHE de ROUSSANE (Jean-Pierre)
commissaire général hors classe (2e section) du corps des commissaires des armées
Objet:
rapporteur auprès du comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
boe_20190009_0000_p000(source BOAC)
nomination
05 Septembre 201905/09/2019
De: LAROCHE de ROUSSANE (Jean-Pierre)
commissaire général hors classe (2e section) du corps des commissaires des armées
Objet:
rapporteur auprès du comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
boe_20190009_0000_0025(source BOAC)
nomination
05 Septembre 201905/09/2019
De: Laroche de Roussane (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000029533219(source JORF)
cessation de fonction
03 Octobre 201403/10/2014
De: Laroche de Roussane (Jean-Pierre)
membre titulaire désigné
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officier général
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
a_sa_demande
JORFTEXT000029413742(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 201431/08/2014
De: Laroche de Roussane (Jean-Pierre)
Objet:
à la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
II. ―
officiers généraux
Remplace:M. Fabre (Frédéric)
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000026209500(source JORF)
nomination
22 Juillet 201222/07/2012
De: Laroche de Roussane (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 précité
le commissaire général de 2e classe
titulaire, et le commissaire général de brigade aérienne
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2012-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000026088870(source JORF)
nomination
30 Juin 201230/06/2012
De: Jean-Pierre Laroche de Roussane
Commissaire en chef
chargé des fonctions de sous-directeur synthèse de la direction centrale du service du commissariat des armées, dans les limites des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021696578(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 201017/01/2010
De: Laroche de Roussane (Jean-Pierre)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
ancien auditeur de la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000803687(source JORF)
conférés
14 Juillet 200414/07/2004
De: Laroche de Roussane (Jean-Pierre)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000419828(source JORF)
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Laroche de Roussane (Jean-Pierre, Germain, Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Laroche de Roussane (Jean-Pierre, Germain, Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000385150(source JORF)
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Laroche de Roussane (Jean-Pierre, Germain, Paul, Marie)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998