Loïc Rossignol


De: Loïc Rossignol
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2002-06-01"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000778569(source JORF)
admission
19 Juillet 200219/07/2002
De: Rossignol (Loïc, Marie, André)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Loïc Rossignol
Objet:
directeur du cabinet
JORFTEXT000000373085(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 199514/11/1995
De: Loïc Rossignol
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Directeur du cabinet
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
JORFTEXT000000190021(source JORF)
nomination
14 Novembre 199514/11/1995
De: Loïc Rossignol
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
Directeur du cabinet
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
JORFTEXT000000189301(source JORF)
nomination
02 Juin 199502/06/1995
De: Loïc Rossignol
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre des relations avec le Parlement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre des relations avec le Parlement"
JORFTEXT000000189147(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 199502/06/1995
De: Rossignol (Loïc, Marie, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire principal de réserve
Les commissaires de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Rossignol (Loïc)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du groupe de travail sur la situation des Français musulmans rapatriés
Groupe:
Groupe de travail sur la situation des Français musulmans rapatriés
president
JORFTEXT000000179589(source JORF)
nomination
16 Juillet 199316/07/1993
De: Loïc Rossignol
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Carminati
Groupe:
Conseil maître
cour_comptes
JORFTEXT000000723824(source JORF)
nomination
12 Août 199212/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.