Marie-Claire Quesnel

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De: Marie-Claire QUESNEL
suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Pour la région Normandie
Groupe:
Conférence nationale de santé
AFSP1630925A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Marie-Claire QUESNEL
Basse-Normandie, suppléée par
Objet:
au mandat de
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
AFSP1630925A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De: Quesnel, née Grandin (Marie-Claire, Andrée)
présidente d'un organisme de protection sociale. 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
JORFTEXT000032528142(source JORF)
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Marie-Claire QUESNEL
Basse-Normandie, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530129A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Claire QUESNEL
Basse-Normandie, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530124A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Claire QUESNEL
Basse-Normandie, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
ETSP1130560A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Marie-Claire QUESNEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse Normandie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
conseil_administration
SASR1030560A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Claire QUESNEL
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
JORFTEXT000022210024(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Marie-Claire Quesnel
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Au titre du collège des employeurs
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000796084(source JORF)
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Marie-Claire Quesnel
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
3
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000275297(source JORF)
nomination
14 Mars 200714/03/2007
De: Quesnel, née Grandin (Marie-Claire, Andrée)
vice-présidente d'une union régionale de caisses d'assurance maladie ; 44 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
ASSURANCE MALADIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Quesnel (Marie-Claire)
présidente de la caisse de la mutualité sociale agricole de la Manche
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la mutualité sociale agricole
Au titre des collèges des employeurs
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000431366(source JORF)
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Marie-Claire Quesnel
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000598568(source JORF)
nomination
28 Novembre 200228/11/2002

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