Maurice Petit


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Petit (Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en surnombre
à compter de cette date
président hors classe de tribunal administratif et de cour administrative d'appel au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="1997-06-04"
duree="trois ans"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000567012(source JORF)
admission
31 Mai 199731/05/1997
De: Petit (Maurice, Marcel, Adrien)
adjudant-chef ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Petit (Maurice, René)
maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
Omici (lelio), soldat, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000195599(source JORF)
décoration
07 Novembre 199607/11/1996
De: Petit (Maurice, Henri)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000543819(source JORF)
nomination
07 Février 199607/02/1996
De: Maurice Petit
conseiller hors classe de tribunal administratif
Objet:
président de tribunal administratif
vice-président au tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Tribunal administratif de Rennes
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
president
JORFTEXT000000182144(source JORF)
nomination
04 Mai 199404/05/1994
De: Maurice Petit
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Nice
Objet:
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="1992-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president
JORFTEXT000000542905(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Petit (Maurice, Emile, Julien)
gendarme; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
Lafon ((Jean-Louis, François), adjudant; 25 ans de services
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Maurice Petit
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi
pour l'année 1991
Groupe:
Appel est établi
JORFTEXT000000352241(source JORF)
inscription
27 Mars 199127/03/1991
De: Petit (Maurice)
vice-président au tribunal administratif de Nice
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000716035(source JORF)
nomination
23 Août 199023/08/1990
De: Petit (Maurice)
vice-président au tribunal administratif de Nice
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000168482(source JORF)
nomination
23 Août 199023/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.