12 Septembre 1992


De: Serra (Claude)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Bourgogne
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de la région Bourgogne
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000725356(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Rohou (Guy)
bibliothèque centrale de prêt de la Sarthe
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Rocher (Jean, Louis)
bibliothèque municipale classée de Lyon
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Pons (Jacques)
bibliothèque municipale classée d'Albi
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Merland (Michel)
bibliothèque municipale classée de Grenoble
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Melot (Michel)
direction du livre et de la lecture
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Massadau (J., Marie)
bibliothèque municipale classée de Nîmes
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Laurent (Pierre)
bibliothèque municipale classée de Tours
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Guitart (Cécil)
musée des arts d'Afrique et d'Océanie
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Bourgain (Jacques)
bibliothèque publique d'information
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Botineau (Pierre)
bibliothèque municipale classée de Bordeaux
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Avril (François)
Bibliothèque nationale
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Arnoult (Jean-Marie)
Bibliothèque nationale
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: d'Artigues (Isabelle), épouse Mercier
bibliothèque centrale de prêt des Bouches-du-Rhône
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Vingtdeux (Nelly)
bibliothèque centrale de prêt de l'Ardèche
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Turiaf (Florence), épouse Callu
Bibliothèque nationale
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Thalmann (Simone), épouse Levy
bibliothèque centrale de prêt du Haut-Rhin
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Pouillias (M., Thérèse)
bibliothèque municipale classée de Rennes
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Perne (Danielle), épouse Oppetit
bibliothèque municipale classée d'Aix-en-Provence
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Pelletier (Monique)
Bibliothèque nationale
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Montagne (Suzanne)
bibliothèque municipale classée de Clermont-Ferrand
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Melet (Jacqueline), épouse Sanson
Bibliothèque nationale
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Massip (Catherine)
Bibliothèque nationale
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Maillet (Laure)
Bibliothèque nationale
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Lemelle (Françoise)
Centre national de coopération des bibliothèques publiques
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Le Nan (Danièle)
Bibliothèque nationale
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Le Cacheux (Geneviève)
direction régionale des affaires culturelles de Basse-Normandie
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Lapierre (Mireille), épouse Fayret
bibliothèque centrale de prêt de Haute-Corse
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Kahane (Martine)
Bibliothèque nationale
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Giteau (Cécile)
Bibliothèque nationale
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Gambier (Alix), épouse Chevallier
Bibliothèque nationale
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Erlevint (Marie-Madeleine)
bibliothèque municipale classée de Limoges
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Cabanas (Marie-France), épouse Calas
Bibliothèque nationale
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Bourillier (Annick), épouse Bernard
Bibliothèque nationale
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Beaudiquez (Marcelle)
Bibliothèque nationale
Objet:
conservateurs généraux
JORFTEXT000000724825(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Galliard de Lavernée (Christian)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
date_debut="1987-02-20"
JORFTEXT000000724824(source JORF)
détachement
12 Septembre 199212/09/1992
De: Randaxhe (Jean-Luc)
directeur général des produits pétroliers et directeur général d'Esso Raffinage S.A.F
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome du Havre
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Madec (André)
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000724823(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Michel Libes
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000724616(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Albert Lequien
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000724616(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Robert Issartel
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000724616(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Hervé Deperne
administrateur civil
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000724616(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Patrick Chupin
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000724616(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Pierre Abrial
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000724616(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Robert Issartel
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000724616(source JORF)
détachement
12 Septembre 199212/09/1992
De: Hervé Deperne
Objet:
administrateur civil
JORFTEXT000000724616(source JORF)
détachement
12 Septembre 199212/09/1992
De: Pierre Abrial
Objet:
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000724616(source JORF)
détachement
12 Septembre 199212/09/1992
De: Michel Libes
Objet:
magistrat de l'ordre judiciaire
magistrat
JORFTEXT000000724616(source JORF)
détachement
12 Septembre 199212/09/1992
De: Albert Lequien
Objet:
magistrat de l'ordre judiciaire
magistrat
JORFTEXT000000724616(source JORF)
détachement
12 Septembre 199212/09/1992
De: Patrick Chupin
Objet:
magistrat de l'ordre judiciaire
magistrat
JORFTEXT000000724616(source JORF)
détachement
12 Septembre 199212/09/1992
De: Mas (Pierre)
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
date_debut="1992-03-01"
JORFTEXT000000724606(source JORF)
détachement
12 Septembre 199212/09/1992
De: Wolff (Pascal)
attaché principal de classe normale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
administrateur à l'office statistique des communautés européennes à Luxembourg
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1992-03-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000724605(source JORF)
détachement
12 Septembre 199212/09/1992
De: Mathieu (Patrice)
sous-chef de service administratif, 6e échelon (ancienneté du 9 octobre 1989)
Objet:
sous-chef de service administratif dans les conditions suivantes
Groupe:
Sous-chef de service administratif
JORFTEXT000000724179(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Guillemot (Marie-Martine)
sous-chef de service administratif, 7e échelon (ancienneté du 12 avril 1990)
Objet:
sous-chef de service administratif dans les conditions suivantes
Groupe:
Sous-chef de service administratif
JORFTEXT000000724179(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Caffort (Roland)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Cantal
Remplace:
M. Jouanno
Groupe:
Direction départementale de l'équipement du Cantal
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000724175(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Hervé Saluden
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Tribunal administratif de Rennes
date_debut="1992-10-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
president
JORFTEXT000000724172(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Paul Giro
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1992-10-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Paris"
president
JORFTEXT000000724172(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Henri Bourderioux
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
date_debut="1992-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Nantes"
president
JORFTEXT000000724172(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Jean-Pierre Jouguelet
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="1992-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Lyon"
president
JORFTEXT000000724172(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Jean Jonard
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Lille
Groupe:
Tribunal administratif de Lille
date_debut="1992-06-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
JORFTEXT000000724172(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Schwach (Paul)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Tarn-et-Garonne
Remplace:
M. Tordjeman
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de Tarn-et-Garonne
date_debut="1992-11-01"
JORFTEXT000000543238(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Benadon (Danielle)
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement et des transports (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000543106(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Jau (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
préfet
date_debut="1992-01-31"
duree="un an"
prefet
JORFTEXT000000543105(source JORF)
détachement
12 Septembre 199212/09/1992
De: Routhe (Anne-Marie)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Observatoire de Paris
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Observatoire de Paris
date_debut="1991-11-01"
JORFTEXT000000543062(source JORF)
détachement
12 Septembre 199212/09/1992
De: Thoumieux (Roger)
service interétablissements de coopération documentaire de Lyon
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Tane (Aimé)
service de la documentation de l'université Paris-XIII
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Roux (Jean-Yves)
service de la documentation de l'université Rennes-I
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Nivet (André)
service de la documentation de l'université Lyon-I
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Keriguy (Jacques)
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Hue (Joseph)
bibliothèque de documentation internationale contemporaine
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Gasnault (Pierre)
bibliothèque Mazarine
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Chapon (François)
bibliothèque Jacques-Doucet
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Briand (Gérard)
bibliothèque interuniversitaire de Bordeaux
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Boisset (Michel)
Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: de Brun (Marie), épouse Grouas
service de la documentation de l'université de Tours
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Szeftel (Monique), épouse Schindelman
bibliothèque interuniversitaire Jussieu
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Sart (M., Thérèse)
bibliothèque universitaire et municipale de Clermont-Ferrand
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Salleron (Geneviève), épouse Boisard
bibliothèqueinteruniversitaire Sainte-Geneviève
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Picheral (Brigitte)
bibliothèque de l'Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Niel (Annick)
bibliothèque interuniversitaire de Lille
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Nicod (A., Marie), épouse Motais de Narbonne
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Mulliez (Marie), épouse Michel
bibliothèque de l'université française du Pacifique
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Loree (Annie), épouse Bethery
centre régional de formation aux carrières des bibliothèques, du livre et de la documentation Paris-X
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Le Brenn (Nicole)
bibliothèque de l'universitéParis-III
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Lambert (Monique), épouse Ducreux
bibliothèque du Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Labour (Madeleine), épouse Jullien
bibliothèque de l'université Paris-VIII
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Jullien (M., Bernadette)
service de la documentation de l'université Paris-X
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Henri (Jacqueline), épouse Dubois
bibliothèque du Musée de l'homme
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Hagene (Françoise)
service de la documentation de l'université de Dijon
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Gazier (Denise)
bibliothèque d'art et d'archéologie
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Freschard (Chantal)
Centre national du Catalogue collectif national
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Fragneau (Pierrette), épouse Casseyre
bibliothèque interuniversitaire de médecine
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Dubourg (Françoise), épouse Dumas
bibliothèque de l'Institut de France
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Carrara (Suzanne), épouse Estève
service de la documentation de l'université Aix-Marseille-III
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Carpentier (Andrée)
bibliothèque interuniversitaire, Cujas
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Carlier (Françoise), épouse Malet
bibliothèque interuniversitaire de pharmacie
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Bally (Thérèse)
bibliothèque de l'université Paris-XI
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000542906(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Maurice Petit
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Nice
Objet:
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="1992-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president
JORFTEXT000000542905(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Roland Beyssac
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président de section du tribunal administratif de Paris
Objet:
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="1992-08-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
president
JORFTEXT000000542905(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Lagoutte (Francis)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
chef du service du contrôle des dépenses engagées du territoire de la Polynésie française
pour une durée maximale de trois ans six mois
Groupe:
Service du contrôle des dépenses engagées du territoire de la Polynésie française
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000541679(source JORF)
détachement
12 Septembre 199212/09/1992
De: Laurentin (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sous-directeur dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
date_debut="1991-06-19"
JORFTEXT000000360656(source JORF)
détachement
12 Septembre 199212/09/1992
De: Pierre Morel
ministre plénipotentiaire
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Moldavie
en résidence à Moscou
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Moldavie"
JORFTEXT000000360655(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Jean Mingasson
préfet
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Cesia
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'études des systèmes d'information des administrations (CESIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000360654(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Dieudonné Mandelkern
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Cesia
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'études des systèmes d'information des administrations (CESIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000360654(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Paul Henry Watine
trésorier-payeur général de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Cesia
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'études des systèmes d'information des administrations (CESIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000360654(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Olivier Decelle
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Cesia
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'études des systèmes d'information des administrations (CESIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000360654(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: André Claude Lacoste
ingénieur général des mines
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Cesia
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'études des systèmes d'information des administrations (CESIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000360654(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Maurice Allegre
ingénieur général des mines
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Cesia
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'études des systèmes d'information des administrations (CESIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000360654(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Giuily (Eric)
président de la Compagnie générale maritime
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
au titre de représentant de la Compagnie générale maritime
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000360593(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Arlaud (Eric)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (coopération et développement) pour être mis à la disposition de la République du Cameroun
au titre de la coopération technique
Groupe:
Ministère des affaires étrangères (coopération et développement) pour être mis à la disposition de la République du Cameroun
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1993-08-31"
JORFTEXT000000360544(source JORF)
détachement
12 Septembre 199212/09/1992
De: Marie (Etienne)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
auprès de la compagnie Electricité de France
adjoint au chef du service relations du travail et affaires sociales
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère de la santé et de l'action humanitaire depuis le
12 janvier 1988
Groupe:
Compagnie Electricité de France
date_debut="1992-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000360483(source JORF)
détachement
12 Septembre 199212/09/1992
De: Viennet (Henri)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
conseiller technique auprès du directeur
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1992-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000360441(source JORF)
détachement
12 Septembre 199212/09/1992
De: Barrie (Roger)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Nord-Pas-de-Calais
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de la région Nord-Pas-de-Calais
JORFTEXT000000359282(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Barrie (Roger)
conservateur du patrimoine en chef au 4e échelon depuis le
1er janvier 1992
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Picardie
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de la région Picardie
date_debut="1992-08-09"
JORFTEXT000000359282(source JORF)
cessation de fonction
12 Septembre 199212/09/1992
De: Dominique Delarue
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1992-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000178228(source JORF)
cessation de fonction
12 Septembre 199212/09/1992
De: Jean-Pierre Guercin
sous-préfet hors classe, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1992-07-10"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000178228(source JORF)
cessation de fonction
12 Septembre 199212/09/1992
De: Noyer (Christian)
administrateur civil horsclasse, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
JORFTEXT000000178005(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Bruyère (Jacqueline), épouse Leroy
appartenant au corps des conservateurs des bibliothèques, affectée à la Bibliothèque nationale supérieure des mines
Objet:
conservateur général des bibliothèques
JORFTEXT000000178000(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Dubarry (Serge)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon
date_debut="1993-02-19"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000177885(source JORF)
admission
12 Septembre 199212/09/1992
De: Mora (Jacqueline)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable du Centre national de la cinématographie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Centre national de la cinématographie
date_debut="1991-11-01"
JORFTEXT000000177884(source JORF)
détachement
12 Septembre 199212/09/1992
De: Dargnies (Gilles)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
date_debut="1992-02-18"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000177557(source JORF)
détachement
12 Septembre 199212/09/1992
De: Valere (Gérard)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement des Alpes-de-Haute-Provence
Remplace:
M. Revest
Groupe:
Direction départementale de l'équipement des Alpes-de-Haute-Provence
date_debut="1992-09-21"
JORFTEXT000000177549(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Bouillon (Stéphane)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sous-préfet
date_debut="1992-06-10"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000177389(source JORF)
détachement
12 Septembre 199212/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.