Maurice Vallery-Radot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vallery-Radot (Maurice)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale d'aménagement foncier
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
JORFTEXT000000239391
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2003
10/07/2003
De:
Vallery-Radot (Maurice)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale d'aménagement foncier
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
date_debut
=
"
1999-06-08
"
JORFTEXT000000211787
(source JORF)
nomination
02 Juin 1999
02/06/1999
De:
Vallery-Radot (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
II. - Sur désignation des grands corps de l'Etat
a) Le Conseil d'Etat
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Conseil d'État
duree
=
"
quatre ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000200063
(source JORF)
nomination
07 Mai 1997
07/05/1997
De:
Vallery-Radot (Maurice)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale d'aménagement foncier
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
JORFTEXT000000371576
(source JORF)
nomination
20 Juin 1995
20/06/1995
De:
Maurice Vallery-Radot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
II. - Sur désignation des grands corps de l'Etat
a) Le Conseil d'Etat
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Conseil d'État
duree
=
"
quatre ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233
(source JORF)
nomination
27 Février 1993
27/02/1993
De:
Vallery-Radot (Maurice)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
respectivement, président et vice-président de la Commission nationale d'aménagement foncier
Groupe:
Commission nationale d'aménagement foncier
JORFTEXT000000344153
(source JORF)
nomination
12 Février 1991
12/02/1991
De:
Vallery-Radot (Maurice, Charles, Pierre)
président de la Commission nationale d'aménagement foncier et de la Commission nationale des calamités agricoles. Officier du 16 novembre 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
23 juin 1983
Ministère de l'agriculture et de la forêt
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de l'agriculture et de la forêt
"
grade
=
"
Commandeur
"
grade_precedent
=
"
Officier
"
grade_precedent_date
=
"
1963-11-16
"
JORFTEXT000000708596
(source JORF)
promotion
02 Janvier 1990
02/01/1990