Max Ponseillé

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De: Max Ponseille
», il convient de lire : «
Objet:
membre du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
au titre des établissements de santé
au b du 2° de l'article 1er de l'arrêté du
21 septembre 2006
portant nomination au Bureau central de tarification, au lieu des mots : «
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Max Ponseille
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
2° Au titre des établissements de santé
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Septembre 200624/09/2006
De: Max Ponseille
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
2° Au titre des établissements de santé
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Max Ponseille
président de la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre des représentants des établissements de santé
Conjointement par la Fédération intersyndicale des établissements hospitaliers privés et par l'Union hospitalière privée (Fédération de l'hospitalisation privée [FHP])
Groupe:
nomination
22 Janvier 200322/01/2003
De: Ponseillé (Max)
radiologue, président de la fédération des hôpitaux privés ; 28 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
31 Mars 200231/03/2002
De: Ponseille (Max)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Ponseillé (Max)
représentant la Fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privée
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
I. - A la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 15o)
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Ponseillé (Max)
représentant la Fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privée
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
8o Le directeur du budget ou son représentant
9o Représentatns des conseillers régionaux
14o Représentants des organisations d'hospitalisation publique
16o Représentants des organisations d'hospitalisation privée
Groupe:
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De: Max Ponseille
Docteur
directeur de clinique
Objet:
membres du Haut Conseil de la réforme hospitalière
Groupe:
nomination
23 Août 199523/08/1995
De: Ponseille (Max)
représentant la fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privée
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
I. - A la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 15°)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Ponseille (Max)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des représentants des organismes et professions visées au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique
Représentant la Fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privée
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Janvier 199113/01/1991

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