Michel Cazaubon

De: Michel Cazaubon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration hors classe
date_debut="2016-06-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000032070277(source JORF)
admission
18 Février 201618/02/2016
De: Michel CAZAUBON
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
boe_20150001_0000_0002(source BOAC)
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Michel CAZAUBON
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché d'administration de l'Etat hors classe
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030046130(source JORF)
promotion
06 Janvier 201506/01/2015
De: Michel Cazaubon
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des destinations touristiques
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000029493532(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: CAZAUBON (Michel)
chef de bureau des destinations touristiques au ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
représentants de l'Etat
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000027507060(source JORF)
nomination
06 Juin 201306/06/2013
De: Michel Cazaubon
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des destinations touristiques
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation="Ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
JORFTEXT000026767013(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 201214/12/2012
De: Michel CAZAUBON
chef du bureau des destinations touristiques au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
représentants de l'Etat au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
2°
suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022098302(source JORF)
nomination
16 Avril 201016/04/2010
De: Michel Cazaubon
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des destinations touristiques
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000020276681(source JORF)
délégation de signature
18 Février 200918/02/2009
De: Cazaubon (Michel)
chef du bureau des politiques territoriales
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé du tourisme
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Cazaubon (Michel)
attaché administratif des services déconcentrés
Objet:
chef adjoint de service administratif
Groupe:
Chef adjoint de service administratif
date_debut="1996-02-16"
JORFTEXT000000378202(source JORF)
promotion
10 Août 199610/08/1996