Michel Coulon

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Michel COULON
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire Un représentant de la Fédération nationale des organismes de gestion de l'enseignement catholique Titulaire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

JORFTEXT000029813573 (source JORF)

nomination

30 Novembre 2014 30/11/2014

De:	Coulon (Michel, Georges) capitaine, infanterie. Officier du 30 septembre 2006
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2012-71 du 23 janvier 2012 fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2012-01-01"
date_fin="2014-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-09-30"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000028882385 (source JORF)

promotion

29 Avril 2014 29/04/2014

De:	Michel Coulon
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire Un représentant de la Fédération nationale des organismes de gestion de l'enseignement catholique
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

MENA1109751A (source BOEN)

nomination

08 Décembre 2011 08/12/2011

De:	COULON (Michel)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire Un représentant de la Fédération nationale des organismes de gestion de l'enseignement catholique Titulaire
Groupe:	Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

JORFTEXT000024779171 (source JORF)

nomination

13 Novembre 2011 13/11/2011

De:	Coulon (Michel)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement représentants des établissements privés Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL) Titulaire
Groupe:	Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)

JORFTEXT000019215266 (source JORF)

nomination

19 Juillet 2008 19/07/2008

De:	Coulon (Michel, Georges) capitaine, infanterie. Chevalier du 9 août 1960
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-08-09"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000634954 (source JORF)

promotion

22 Avril 2006 22/04/2006

De:	Coulon (Michel)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements privés Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL) Titulaire
Groupe:	Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)

JORFTEXT000000448772 (source JORF)

nomination

20 Janvier 2005 20/01/2005

De:	Coulon (Michel)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements privés Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL) Titulaire
Groupe:	Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)

JORFTEXT000000410621 (source JORF)

nomination

28 Février 2002 28/02/2002

De:	Coulon (Michel)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements privés Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL) Premier suppléant
Groupe:	Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)

suppleant

JORFTEXT000000558371 (source JORF)

nomination

05 Janvier 1999 05/01/1999

De:	Coulon (Michel) président d'une chambre de métiers ; 39 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PROMOTION DU TRAVAIL Au grade de Chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000740382 (source JORF)

nomination

15 Mai 1998 15/05/1998

De:	Coulon (Michel)
Objet:	membres du Comité national des retraités et des personnes âgées 2. Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité Sur désignation de l'Union confédérale des retraités C.G.T Suppléant
Groupe:	Comité national des retraités et des personnes âgées

suppleant

JORFTEXT000000370469 (source JORF)

nomination

06 Mai 1995 06/05/1995

De:	Coulon (Michel, Pierre)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992 MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Marcha) (Xavier)
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"

JORFTEXT000000178851 (source JORF)

promotion

18 Février 1993 18/02/1993

De:	Coulon (Michel) président-directeur général d'Alsace Gaz industrie
Objet:	membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Alsace Membres de droit Le délégué régional à la recherche et à la technologie Personnalités
Groupe:	Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)

JORFTEXT000000167380 (source JORF)

nomination

28 Juillet 1990 28/07/1990