Michel Destot


De: Destot (Michel, Albert)
ancien député de l'Isère, ancien maire de Grenoble ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000043788354(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Michel DESTOT
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche et du secrétaire d'Etat chargé du budget
Groupe:
Une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche et du secrétaire d'Etat chargé du budget
JORFTEXT000030008022(source JORF)
charge
31 Décembre 201431/12/2014
De: Michel Destot
président, député-maire de Grenoble
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Représentant le Groupement des autorités responsables de transport (GART)
Groupe:
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
JORFTEXT000018125424(source JORF)
nomination
16 Février 200816/02/2008
De: Michel Destot
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000457924(source JORF)
nomination
14 Octobre 200614/10/2006
De: Destot (Michel)
député-maire de Grenoble
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
Comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
JORFTEXT000000815602(source JORF)
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Destot (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
2
personnalités qualifiées
dans le domaine des transports
Groupe:
Conseil supérieur du service public ferroviaire
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000798946(source JORF)
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Destot (Michel)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité consultatif de l'économie sociale
JORFTEXT000000581018(source JORF)
nomination
24 Août 200124/08/2001
De: Michel Destot
président de la mission locale de Grenoble
Objet:
membres du bureau du Conseil national des missions locales
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000219476(source JORF)
nomination
24 Octobre 200024/10/2000
De: Michel Destot
président de la mission locale de Grenoble
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
président de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000219476(source JORF)
nomination
24 Octobre 200024/10/2000
De: Michel Destot
président de la mission locale de Grenoble
Objet:
président du Conseil national des missions locales
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
president
JORFTEXT000000583986(source JORF)
nomination
26 Septembre 200026/09/2000
De: Destot (Michel)
député de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000765146(source JORF)
nomination
07 Juin 200007/06/2000
De: Destot (Michel)
président de la mission locale de Grenoble
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
président de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000739859(source JORF)
nomination
14 Octobre 199814/10/1998
De: Michel Destot
président de la mission locale de Grenoble
Objet:
président du Conseil national des missions locales
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
president
JORFTEXT000000374875(source JORF)
nomination
14 Octobre 199814/10/1998
De: Destot (Michel)
député de l'Isère
Objet:
membres de l'Observatoire national d'équipement commercial
Désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Observatoire national d'équipement commercial
JORFTEXT000000372739(source JORF)
nomination
14 Novembre 199514/11/1995
De: Michel Destot
membre de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
Groupe:
Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
JORFTEXT000000545060(source JORF)
nomination
07 Mars 199307/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.