Michel Hersemul

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De: Michel HERSEMUL
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur des aéroports auprès du directeur du transport aérien au sein de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Direction du transport aérien (DTA)
date_debut="2023-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000047980800(source JORF)
nomination
20 Août 202320/08/2023
De: Hersemul (Michel, Fernand, Jean)
sous-directeur à la direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000045940273(source JORF)
nomination
21 Juin 202221/06/2022
De: Michel HERSEMUL
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur de la stratégie d'aménagement et de modernisation du réseau routier national, à la direction des mobilités routières au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Sous-direction de la stratégie d'aménagement et de modernisation du réseau routier national, à la direction des mobilités routières au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique
duree="trois ans"
JORFTEXT000045288191(source JORF)
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Michel Hersemul
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé de mission auprès de la directrice des infrastructures de transport, en charge de l'intérim de la sous-direction de l'aménagement du réseau routier national
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000045057556(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 202221/01/2022
De: Michel Hersemul
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé de mission auprès de la directrice des infrastructures de transport, en charge de l'intérim de la sous-direction de l'aménagement du réseau routier national
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000044336337(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 202118/11/2021
De: Michel Hersemul
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé de mission auprès de la directrice des infrastructures de transport, en charge de l'intérim de la sous-direction de l'aménagement du réseau routier national
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000043754117(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 202104/07/2021
De: Michel Hersemul
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé de mission auprès de la directrice des infrastructures de transport, en charge de l'intérim de la sous-direction de l'aménagement du réseau routier national
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000043359797(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 202114/04/2021
De: Michel HERSEMUL
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur de l'aménagement du réseau routier national
au sein de la direction des infrastructures de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
date_debut="2018-04-09"
duree="trois ans"
JORFTEXT000036748693(source JORF)
renouvellement
29 Mars 201829/03/2018
De: Michel HERSEMUL
sous-directeur de l'aménagement du réseau routier national au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Objet:
chef de la délégation française à la commission intergouvernementale franco-italienne pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
Remplace:M. Jean-Pierre GARINO
Groupe:
Délégation française à la commission intergouvernementale franco-italienne pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
JORFTEXT000035519823(source JORF)
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: HERSEMUL Michel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
promotion
07 Mai 201707/05/2017
De: HERSEMUL Michel
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2017
DEVK1634837A(source BODD)
promotion
10 Janvier 201710/01/2017
De: Michel Hersemul
sous-directeur de l'aménagement du réseau routier national
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
Remplace:M. Dominique Ritz
Groupe:
Commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
JORFTEXT000032769765(source JORF)
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: Michel HERSEMUL
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur de l'aménagement du réseau routier national (groupe III)
au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030467475(source JORF)
nomination
11 Avril 201511/04/2015
De: Michel Hersemul
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du département, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000030110259(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 201518/01/2015
De: Michel Hersemul
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du département, pour les affaires relatives à l'ensemble du département d'expertise des partenariats public-privé et de conduite des projets délégués
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000028558367(source JORF)
délégation de signature
05 Février 201405/02/2014
De: Michel Hersemul
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du département, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000024691006(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 201121/10/2011
De: Michel Hersemul
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du département, pour les affaires relatives à l'ensemble du département d'expertise des partenariats public-privé et de conduite des projets délégués
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023513113(source JORF)
délégation de signature
04 Février 201104/02/2011
De: Hersemul (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2007 est fixé
JORFTEXT000000823061(source JORF)
inscription
02 Février 200702/02/2007
De: Hersemul (Michel)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000773205(source JORF)
habilitation
21 Octobre 200121/10/2001
De: Hersemul (Michel)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000206656(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.