07 Mai 2017


De: Sophie Lecointe
Objet:
conseillère en charge de la presse, des métiers de l'information, de la diversité et de la citoyenneté
date_debut="2017-05-09"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034604802(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 201707/05/2017
De: Robert JACQUEMARD
président de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnalités qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de commerce et d'industrie
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034604799(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Nadia AYADI
membre élue de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnalités qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de commerce et d'industrie
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034604799(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Yves SCHENFEIGEL
directeur départemental des territoires de Seine-et-Marne, suppléant
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
au titre du logement
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
JORFTEXT000034604797(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Marie-Francoise LAVIEVILLE
directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'hébergement et du logement d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
au titre du logement
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
JORFTEXT000034604797(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Philippe TCHAMITCHIAN
président de la communauté universitaire de Marne-la-Vallée, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnalités qualifiées
à raison de leurs compétences en matière d'enseignement supérieur
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034604795(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Hélène JACQUOT-GUIMBAL
directrice générale de l'institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnalités qualifiées
à raison de leurs compétences en matière d'enseignement supérieur
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034604795(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Valérie BELROSE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
au titre de l'urbanisme
suppléante
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000034604793(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
au titre de l'urbanisme
titulaire
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
JORFTEXT000034604793(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Etienne GUYOT
directeur général de la chambre de commerce et d'industrie de Paris Ile-de-France, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnes qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de développement économique territorial
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034604791(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Géraldine FROBERT
directrice générale, déléguée départementale de la chambre de commerce et d'industrie du Val-de-Marne, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnes qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de développement économique territorial
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034604791(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Jean-Pierre SIUTAT
président de la fédération française de basket-ball, représentant des fédérations sportives
Objet:
membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
3° Membres désignés par le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
JORFTEXT000034604788(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Arnaud ROUGER
directeur des activités sportives de la ligue de football professionnel, représentant des ligues professionnelles
Objet:
membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
3° Membres désignés par le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
JORFTEXT000034604788(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Jean-Michel BRUN
secrétaire général du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
3° Membres désignés par le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
JORFTEXT000034604788(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Arno KLARSFELD
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
1° Membres désignés par le Vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000034604788(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Nadine RICHARD
sous-directrice de l'action territoriale, du développement des pratiques sportives et de l'éthique du sport, personnalité qualifiée
Objet:
membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
3° Membres désignés par le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
JORFTEXT000034604788(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Isabelle LEMESLE
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
1° Membres désignés par le Vice-président du Conseil d'Etat
président de la commission
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000034604788(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Daniel FARGE
doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
2° Membres désignés par le Premier président de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000034604788(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Michel COUAILLIER
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
2° Membres désignés par le Premier président de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000034604788(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Isabelle FRANÇOIS
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
inspectrice en service extraordinaire à l'Inspection générale de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2017-06-19"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000034604786(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Nathalie CHOMETTE
Objet:
personnalité qualifiée assistant aux séances du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034604784(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Myriam BERNARD
administratrice générale
Objet:
chef du service des ressources humaines au secrétariat général du ministère de la justice
Groupe:
Service des ressources humaines au secrétariat général du ministère de la justice
date_debut="2017-05-15"
duree="un an"
JORFTEXT000034604781(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Valérie SAGANT
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
inspectrice générale de la justice
date_debut="2017-07-01"
inspecteur_general="Justice"
JORFTEXT000034604779(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Marie-Christine MARQUANT-LE BOURSICOT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, maintenue en activité en surnombre
conseillère à la Cour de cassation
conseillère à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2017-06-28"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000034604776(source JORF)
admission
07 Mai 201707/05/2017
De: PERNAUDET (Olivier, Bruno)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="2017-05-01"
JORFTEXT000034604770(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: LAFORCADE (Thibault, Jacques, Jean)
Colonel du corps des officiers des armes de l'armée de terre de
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="2017-05-01"
JORFTEXT000034604770(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Philippe BRIARD
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds chargé du financement des droits liés au compte personnel de prévention de la pénibilité
Au titre des représentants du ministre chargé du budget
Remplace:M. Alexis GUILLOT
Groupe:
Fonds chargé du financement des droits liés au compte personnel de prévention de la pénibilité
conseil_administration
JORFTEXT000034604764(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: David HOYRUP
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds chargé du financement des droits liés au compte personnel de prévention de la pénibilité
Au titre des représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Denis LE BAYON
Groupe:
Fonds chargé du financement des droits liés au compte personnel de prévention de la pénibilité
conseil_administration
JORFTEXT000034604764(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Loïc ROCARD
Objet:
président-directeur général de la société technique pour l'énergie atomique
Groupe:
Direction générale de la société technique pour l'énergie atomique
date_debut="2017-05-09"
president
JORFTEXT000034604753(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Christophe LUCARI
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
74e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="74"
JORFTEXT000034604750(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Erwan JAFFRÈS
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
71e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="71"
JORFTEXT000034604750(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Alain BARONI
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
27e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="27"
JORFTEXT000034604750(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Robin DEGRON
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
1re section
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="1"
JORFTEXT000034604750(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Hayet ZEGGAR
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
1re section
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="1"
JORFTEXT000034604750(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Thierry TUOT
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
2e section
université Paris-Dauphine
Groupe:
Université Paris-Dauphine
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_section="2"
JORFTEXT000034604750(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Kamel BAHRI
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
67e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="67"
JORFTEXT000034604750(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Christian DUFOUR
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
6e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="6"
JORFTEXT000034604750(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Ivan BOULE
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
27e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="27"
JORFTEXT000034604750(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: François MEUNIER
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
24e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="24"
JORFTEXT000034604750(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Claire DELPECH
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
24e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="24"
JORFTEXT000034604750(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Mostafa ZOUINAR
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
16e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="16"
JORFTEXT000034604750(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Benjamin GALLEZOT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Christophe LEROUGE
Groupe:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_administration
JORFTEXT000034604747(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Cédric LEOTY
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
à compter du 1eravril 2010
radié des cadres
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000034604743(source JORF)
réintégration
07 Mai 201707/05/2017
De: Robert CALCAGNO
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2016-02-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000034604741(source JORF)
réintégration
07 Mai 201707/05/2017
De: Philippe STOHR
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000034604741(source JORF)
réintégration
07 Mai 201707/05/2017
De: Emmanuel CROC
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2015-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000034604741(source JORF)
réintégration
07 Mai 201707/05/2017
De: Laurent CALVET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2015-07-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000034604741(source JORF)
réintégration
07 Mai 201707/05/2017
De: Frédéric NOBLE
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2015-05-09"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000034604741(source JORF)
réintégration
07 Mai 201707/05/2017
De: Michèle CYNA
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2015-05-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000034604741(source JORF)
réintégration
07 Mai 201707/05/2017
De: Estelle BRACHLIANOFF
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2015-02-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000034604741(source JORF)
réintégration
07 Mai 201707/05/2017
De: Philippe BAMAS
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2014-11-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000034604741(source JORF)
réintégration
07 Mai 201707/05/2017
De: Denis BERTEL
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2013-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000034604741(source JORF)
réintégration
07 Mai 201707/05/2017
De: Jean-Marc PILLU
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2013-07-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000034604741(source JORF)
réintégration
07 Mai 201707/05/2017
De: Rémi BONNET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2013-05-29"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000034604741(source JORF)
réintégration
07 Mai 201707/05/2017
De: Claude LARUELLE
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2010-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000034604741(source JORF)
réintégration
07 Mai 201707/05/2017
De: Jean-François BOULIER
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2008-04-27"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000034604741(source JORF)
réintégration
07 Mai 201707/05/2017
De: GENTNER Jean-Michel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-10-17"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
promotion
07 Mai 201707/05/2017
De: BAUCHOT Philippe
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-22"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
promotion
07 Mai 201707/05/2017
De: LE BRIS Claude
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
promotion
07 Mai 201707/05/2017
De: GIARD Dominique
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
promotion
07 Mai 201707/05/2017
De: WYBRECHT Bertrand
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
promotion
07 Mai 201707/05/2017
De: VERGRIETE Patrice
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
promotion
07 Mai 201707/05/2017
De: VEDEL Sylvain
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
promotion
07 Mai 201707/05/2017
De: VARDON Pascal
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
promotion
07 Mai 201707/05/2017
De: THEOLEYRE François
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: STOUMBOFF Michel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: SPECQ Bertrand
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: SOUCHU Patrick
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: ROUSSET Olivier
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: ROGIER Philippe
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: RICARD Frédéric
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: REYNAUD Philippe
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: POULAIN Daniel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
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07 Mai 201707/05/2017
De: POUGET Jean-Luc
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: PONTAUD Marc
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
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07 Mai 201707/05/2017
De: PINET Pascal
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
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07 Mai 201707/05/2017
De: PESTOUR Jean-Louis
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
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JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: PERRIN Jean-Louis
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: PALETTE Jean-Michel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: NEUVILLE Emmanuel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: MOUSSET Franck
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: MORETAU Jean-Philippe
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: MEDIONI Frédéric
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
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07 Mai 201707/05/2017
De: MATHIS Pierre
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
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07 Mai 201707/05/2017
De: MARTY Fabrice
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
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07 Mai 201707/05/2017
De: LE COZ Didier
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
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07 Mai 201707/05/2017
De: LAVIGNE Benoît
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
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07 Mai 201707/05/2017
De: LASSERRE-BIGORRY Antoine
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
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07 Mai 201707/05/2017
De: JACQUEMIN Benoît
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
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07 Mai 201707/05/2017
De: JACOBSOONE Alain
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
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07 Mai 201707/05/2017
De: HERSEMUL Michel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
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07 Mai 201707/05/2017
De: HERMELINE Michel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
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07 Mai 201707/05/2017
De: GUYOT Patrice
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
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07 Mai 201707/05/2017
De: GUIGNARD Philippe
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
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07 Mai 201707/05/2017
De: GUERRIER Julien
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
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07 Mai 201707/05/2017
De: GENDREAU Nicolas
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: GEAY François
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
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07 Mai 201707/05/2017
De: EYNARD Pascal
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
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07 Mai 201707/05/2017
De: ERN Alexandre
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: DELDICQUE Thierry
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: COURT Philippe
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: CABANE Etienne
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: BOUTROUX Rémy
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: BLUHM Hervé
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: BLANC Pierre
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: BICHOT Lionel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: BESSIN Pierre
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: BERNARD Pierre
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: BEAL Michel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: BARRUOL Patrice
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: AUGUSTIN Vincent
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: AUDEBERT Pascal
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: ANGERAND Luc
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: RENAUDIN Geneviève
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: NUTI Isabelle
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: MASSENET Véronique
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: LEHIDEUX Véronique
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: LEGAY Myriam
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: JORISSEN Virginie
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: HERVE Catherine
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: GAY Emmanuelle
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: GAVORET Muriel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: FERRAN Myriam
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: ELTCHANINOFF Nathalie
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
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07 Mai 201707/05/2017
De: DOUBREMELLE Claire
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: DHUR Agnès
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
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07 Mai 201707/05/2017
De: DERVILLE Isabelle
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
promotion
07 Mai 201707/05/2017
De: COYNE Anne
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
promotion
07 Mai 201707/05/2017
De: COMBES MIAKINEN Marie-Christine
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
promotion
07 Mai 201707/05/2017
De: BERTRAND Nathalie
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
promotion
07 Mai 201707/05/2017
De: BELLON-MAUREL Véronique
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
promotion
07 Mai 201707/05/2017
De: BAILLE Annick
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
promotion
07 Mai 201707/05/2017
De: Loïc ROCARD
Objet:
conseiller énergie, transports, environnement, logement (chef de pôle) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut="2017-05-09"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034604735(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 201707/05/2017
De: Patrice BOREL
Objet:
après recul de la limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur général, affecté aux ministères sociaux
date_debut="2017-10-01"
depart_retraite
JORFTEXT000034604733(source JORF)
admission
07 Mai 201707/05/2017
De: David GUILBAUD
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
membre titulaire de la Commission d'accès aux documents administratifs
magistrat de la Cour des comptes
Remplace:M. Philippe LIMOUZIN-LAMOTHE
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Cour des comptes
date_fin="2022-08-31"
cour_comptes
magistrat
JORFTEXT000034604730(source JORF)
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Denis Roger
secrétaire administratif
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
JORFTEXT000034603871(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Hermine Mogue
adjointe administrative principale de 1re classe. »
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
JORFTEXT000034603871(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Soraya Mehideb
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
JORFTEXT000034603871(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Patricia Le Leuch
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
JORFTEXT000034603871(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Christine Lainé
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
JORFTEXT000034603871(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Delphine Dorchies
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
JORFTEXT000034603871(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Lydia Darcy
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
JORFTEXT000034603871(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Malika Daoud
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
JORFTEXT000034603871(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Liliane Charlemaine
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
JORFTEXT000034603871(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Marie-Pierre Bui
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
JORFTEXT000034603871(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Bernadette Boyer
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
JORFTEXT000034603871(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Guylène Bosqui
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
JORFTEXT000034603871(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Martine Bessiral
secrétaire administrative
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
JORFTEXT000034603871(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Laurent Crusson
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
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délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000034603871(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.