Micheline Bernard Harlaut


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Micheline BERNARD-HARLAUT
administratrice titulaire, représentant l'Association Léo Lagrange pour la défense des consommateurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Janvier 202326/01/2023
De: Micheline Bernard-Harlaut
Association Léo Lagrange pour la défense des consommateurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Micheline BERNARD HARLAUT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Micheline BERNARD HARLAUT
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Remplace:M. Patrick MONY. b) Au titre du b (4o)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Bernard-Harlaut (Micheline)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
7
personnalités représentant les associations de consommateurs proposées par le ministre chargé de la consommation
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Micheline BERNARD-HARLAUT
suppléante d'une association œuvrant en faveur des personnes âgées
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
3o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: BERNARD-HARLAUT (Micheline)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: BERNARD-HARLAUT (Micheline)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de prescription médicale facultative les personnalités
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Bernard-Harlaut (Micheline)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
5
représentant d'organismes de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bernard-Harlaut (Micheline)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2009-09-26"
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Bernard-Harlaut (Micheline)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de prescription médicale facultative les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Bernard-Harlaut (Micheline)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2° et 5° de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
représentants d'organismes de consommateurs
faisant partie du Conseil national de la consommation
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Micheline Bernard-Harlaut
Objet:
membres auprès du groupe de travail sur la publicité auprès du public en faveur des médicaments, des préservatifs et des insecticides et acaricides destinés à être appliqués sur l'homme
représentant des organismes de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Bernard Harlaut (Micheline)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
6
personnalité représentant les associations de consommateurs, proposée par le ministre chargé de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bernard-Harlaut (Micheline)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2006-06-16"
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Bernard-Harlaut (Micheline)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Micheline Bernard-Harlaut
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
représentants d'organismes de consommateurs
faisant partie du Conseil national de la consommation
Membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200317/09/2003
De: Bernard-Harlaut (Micheline)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants d'organismes de consommateurs
faisant partie du Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Bernard-Harlaut (Micheline)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants des organismes de consommateurs
faisant partie du Conseil national de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 199710/05/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.