Monique Mitrani

De:	Mitrani, née Heuline (Monique, Georgette) membre du Conseil national du tourisme. Officier du 13 décembre 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'équipement, des transports et du logement Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-12-13"

JORFTEXT000000761719 (source JORF)

promotion

16 Novembre 1999 16/11/1999

De:	Monique Mitrani
Objet:	membres du Conseil économique et social représentants des activités sociales au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret no 84-558 du 4 juillet 1984 modifié fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

date_debut="1999-09-07"

JORFTEXT000000561320 (source JORF)

nomination

02 Septembre 1999 02/09/1999

De:	Mitrani (Monique) Guides de France
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations s) Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000376051 (source JORF)

nomination

18 Mai 1996 18/05/1996

De:	Mitrani (Monique)
Objet:	au Conseil national de l'enseignement supérieur privé 1o représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur le recteur de l'académie de Lille membre suppléant 7o membres du Conseil économique et social membre titulaire
Groupe:	Académie de Lille Conseil économique, social et environnemental (CESE)

suppleant

JORFTEXT000000553103 (source JORF)

nomination

06 Mai 1995 06/05/1995

De:	Mitrani, née Heuline (Monique, Georgette, Léonie) ancienne commissaire générale des Guides de France; 39 ans d'activités professionnelles et socioéducatives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000736345 (source JORF)

nomination

16 Avril 1995 16/04/1995

De:	Monique Mitrani
Objet:	comme membres du Conseil économique et social représentants des activités sociales au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret no 84-558 du 4 juillet 1984 fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

JORFTEXT000000366517 (source JORF)

désignation

13 Septembre 1994 13/09/1994

De:	Mitrani (Monique) (G.D.F.), titulaire
Objet:	au titre des représentants mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du 29 janvier 1986 susvisé i) Au titre des représentants du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

JORFTEXT000000360692 (source JORF)

désignation

28 Mars 1993 28/03/1993

De:	Mitrani (Monique) Guides de France
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative I. - Au titre des représentants d'associations o) Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000529532 (source JORF)

nomination

05 Mars 1993 05/03/1993

De:	Mitrani (Monique) titulaire
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

JORFTEXT000000708773 (source JORF)

nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Mitrani (Monique) suppléante
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Groupe:	Commission de protection des mineurs

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000708773 (source JORF)

nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Monique Mitrani titulaire
Objet:	au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres des deux commissions du Conseil

JORFTEXT000000533989 (source JORF)

désignation

22 Août 1990 22/08/1990