Nabil Hilali

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De: Nabil HILALI
administrateur de l'Etat du 2e grade, chef du bureau des pensions, et à
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur le secrétariat général défini par le décret du
9 juillet 2008
susvisé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
3
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur le secrétariat général défini par le"
JORFTEXT000050475138(source JORF)
délégation de signature
08 Novembre 202408/11/2024
De: Nabil HILALI
administrateur de l'Etat du 2e grade, chef du bureau des pensions, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
3°
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000050212727(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 202413/09/2024
De: Nabil HILALI
administrateur de l'Etat du 2e grade, chef du bureau des pensions, à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
3°
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer"
JORFTEXT000048729816(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 202330/12/2023
De: Nabil HILALI
administrateur de l'Etat du 2e grade, chef du bureau des pensions, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
3°
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000048099276(source JORF)
délégation de signature
23 Septembre 202323/09/2023
De: Nabil HILALI
administrateur de l'Etat du 2e grade, chef du bureau des pensions, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
3°
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000047749163(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 202329/06/2023
De: Nabil HILALI
administrateur de l'Etat du 2e grade, chef du bureau des pensions et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000047541250(source JORF)
délégation de signature
13 Mai 202313/05/2023
De: Nabil HILALI
administrateur de l'Etat du 2e grade, chef du bureau des pensions, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de la ministre de la transition énergétique et du secrétaire d'État chargé de la mer"
JORFTEXT000047282176(source JORF)
délégation de signature
10 Mars 202310/03/2023
De: Nabil HILALI
administrateur de l'Etat hors classe, chef du bureau des pensions et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique"
JORFTEXT000046960191(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 202310/01/2023
De: Nabil HILALI
administrateur de l'Etat hors classe, chef du bureau des pensions, et à
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique"
JORFTEXT000046502156(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 202229/10/2022
De: Nabil HILALI
administrateur de l'Etat hors classe, chef du bureau des pensions, et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique de la cohésion des territoires, de la ministre de la transition énergétique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique de la cohésion des territoires, de la ministre de la transition énergétique"
JORFTEXT000046316988(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202222/09/2022
De: Nabil HILALI
administrateur de l'Etat hors classe, chef du bureau des pensions et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000045511999(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 202206/04/2022
De: HILALI (Nabil)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1428871A(source BODD)
inscription
10 Janvier 201510/01/2015
De: Nabil HILALI
UNSA
Objet:
représentants de l'administration au sein du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
Article 2
Il est pris acte du résultat de l'élection du
28 juin 2012
pour la désignation des représentants du personnel (titulaires et suppléants) au sein dudit comité
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique du Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH)
suppleant
DEVK1234749S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Hilali (Nabil)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut="2006-09-01"
eleve_ira="Lyon"
JORFTEXT000000459948(source JORF)
nomination
17 Novembre 200617/11/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.