Nancy Bouche

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De: Nancy BOUCHÉ
inspectrice générale honoraire de l'équipement
Objet:
à la Commission nationale des secteurs sauvegardés
membres, personnes qualifiées
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027085639(source JORF)
nomination
19 Février 201319/02/2013
De: Bouché (Nancy, Marie, Claude)
présidente du Pôle national contre l'habitat indigne. Chevalier du 4 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du logement et de la ville
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du logement et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-04"
JORFTEXT000020020329(source JORF)
promotion
01 Janvier 200901/01/2009
De: Bouche (Nancy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspectrice générale de l'équipement
date_debut="2009-01-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000019636798(source JORF)
admission
14 Octobre 200814/10/2008
De: Nancy Bouché
vice-présidente de la section française de l'ICOMOS
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
personne qualifiée
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017642041(source JORF)
nomination
13 Décembre 200713/12/2007
De: Bouche (Nancy)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2006, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2006-01-01"
inspecteur_general="Équipement"
EQUP0790565A(source BODD)
promotion
10 Avril 200710/04/2007
De: Nancy Bouché
Objet:
au comité technique plomb
personnes qualifiées
Sur proposition du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Groupe:
Comité technique plomb
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000454040(source JORF)
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Nancy Bouché
vice-présidente de la section française de l'ICOMOS
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000256236(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Bouché (Nancy)
inspectrice générale de l'équipement ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LOGEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Officier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Bouche (Nancy)
secrétaire générale de la section française de l'ICOMOS
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000405937(source JORF)
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Bouché (Nancy, Marie, Claude)
inspectrice générale de l'équipement
membre permanent du conseil général des ponts et chaussées ; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
LOGEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Bouche (Nancy)
secrétaire général de la section française de l'ICOMOS
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="1998-01-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000204007(source JORF)
nomination
21 Décembre 199721/12/1997
De: Bouché (Nancy)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="1997-04-02"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000568625(source JORF)
radiation
24 Octobre 199724/10/1997
De: Bouché (Nancy)
administrateur civil détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'équipement, des transports et du logement
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000568565(source JORF)
réintégration
23 Octobre 199723/10/1997
De: Bouché (Nancy)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (2e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="1997-04-02"
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000369990(source JORF)
nomination
16 Septembre 199716/09/1997
De: Bouche (Nancy)
secrétaire général de l'association Icomos
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="1994-01-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000180498(source JORF)
nomination
25 Janvier 199425/01/1994

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