Patrice Demoly

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De:	DEMOLY Patrice commissaire général, chef de la division nationale des enquêtes à l'inspection générale de la police nationale
Objet:	membres titulaires du jury de l'examen technique dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Jury de l'examen technique dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000047625978 (source JORF)

désignation

04 Juin 2023 04/06/2023

De:	DEMOLY Patrice commissaire général, chef de la division nationale des enquêtes à l'inspection générale de la police nationale
Objet:	membres titulaires du jury de l'examen technique dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Jury de l'examen technique dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000044514922 (source JORF)

désignation

18 Décembre 2021 18/12/2021

De:	DEMOLY Patrice commissaire général de police
Objet:	Au titre de l'agrafe « Police nationale » la médaille de la sécurité intérieure III. - Échelon bronze

medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"

INTK1919817A (source BOMI)

attribution

17 Janvier 2020 17/01/2020

De:	Demoly (Patrice) promu le 1er août 2018
Objet:	au grade de commissaire général de police au titre de l'année 2018 et promus à ce grade à l'exception de

date_debut="2018-01-01"

INTC1734301A (source BOMI)

promotion

15 Février 2018 15/02/2018

De:	Patrice DEMOLY commissaire divisionnaire, adjoint au chef de l'unité de coordination des enquêtes (IGPN)
Objet:	membres titulaires du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000033736980 (source JORF)

désignation

30 Décembre 2016 30/12/2016

De:	Patrice DEMOLY commissaire divisionnaire, adjoint au chef de l'unité de coordination des enquêtes (IGPN)
Objet:	des membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000032552437 (source JORF)

cessation de fonction

21 Mai 2016 21/05/2016

De:	Demoly (Patrice) commissaire divisionnaire
Objet:	auditeur de la vingt-sixième session nationale « Sécurité et Justice » (2014-2015) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

JORFTEXT000030830616 (source JORF)

admission

03 Juillet 2015 03/07/2015

De:	Demoly (Patrice) commissaire divisionnaire
Objet:	à suivre la vingt-sixième session nationale « sécurité et justice » (2014-2015) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

JORFTEXT000029291133 (source JORF)

admission

25 Juillet 2014 25/07/2014

De:	Patrice DEMOLY commissaire divisionnaire, chef du 3ème district de police judiciaire à la direction de la police judiciaire de la préfecture de police de Paris, Membre suppléant
Objet:	dans leurs fonctions membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale Membre titulaire
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

JUSD1224223A (source BOMJ)

reconduction

06 Juin 2012 06/06/2012

De:	DEMOLY (Patrice)
Objet:	au grade de commissaire divisionnaire de police au titre de l'année 2008 Liste complémentaire

IOCC1102664A (source BOMI)

promotion

31 Mars 2011 31/03/2011

De:	Patrice Demoly commissaire principal à la direction régionale de la police judiciaire, chef de la brigade de répression de la délinquance économique à la préfecture de police
Objet:	membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale Membres titulaires
Groupe:	Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

JORFTEXT000018941821 (source JORF)

nomination

11 Juin 2008 11/06/2008

De:	Demoly (Patrice)
Objet:	au grade de commissaire divisionnaire de police au titre de l'année 2008 Liste complémentaire

JORFTEXT000017884157 (source JORF)

promotion

17 Janvier 2008 17/01/2008

De:	Patrice Demoly
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'avancement au grade de commissaire principal de police au titre de l'année 2003

JORFTEXT000000785100 (source JORF)

inscription

19 Avril 2003 19/04/2003

De:	Demoly (Patrice) direction de la police judiciaire de Paris
Objet:	membres suppléants des commissions d'examen prévues par le décret no 88-986 du 17 octobre 1988 relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale : Cour d'appel de Paris Deuxième commission
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
suppleant

JORFTEXT000000569342 (source JORF)

nomination

21 Novembre 1997 21/11/1997

De:	Demoly (Patrice)
Objet:	dans le corps des commissaires de police de la police nationale

date_debut="1994-08-01"
corps="Commissaires de police de la police nationale"

JORFTEXT000000185083 (source JORF)

nomination

29 Septembre 1994 29/09/1994

De:	Demoly (Patrice)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or