Patrick Dollet


De: DOLLET (Patrick)
directeur adjoint, centre d'accueil et de soins hospitaliers, à Nanterre (Hauts de-Seine)
Objet:
au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe de ce corps
SASN1030247A(source BOSanté)
inscription
15 Mai 201015/05/2010
De: Dollet (Patrick)
maison de retraite, La Feuillie et Buchy (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices
d'établissements sanitaires et sociaux
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000411700(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Patrick Dollet
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Dollet (Patrick)
(Confédération générale du travail)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants du personnel navigant
b) Personnels d'exécution
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000563782(source JORF)
nomination
01 Février 199701/02/1997
De: Dollet (Patrick)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentants des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
suppleant
JORFTEXT000000563209(source JORF)
nomination
20 Novembre 199620/11/1996
De: Dollet (Patrick)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Dollet (Patrick)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
b) Marins
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000728925(source JORF)
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Dollet (Patrick)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
b) Personnels d'exécution
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000362045(source JORF)
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Dollet (Patrick)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentants des armateurs et des personnels navigants
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000175596(source JORF)
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Dollet (Patrick)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
Direction régionale des affaires maritimes du Havre
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000723718(source JORF)
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Dollet (Patrick)
Objet:
Remplace:M. Savina (Dominique)
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche et de plaisance
JORFTEXT000000716642(source JORF)
nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Dollet (Patrick)
C.G.T
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce)
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
C.G.T
Groupe:
Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000168095(source JORF)
nomination
26 Avril 199026/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.