05 Avril 2001


De: Joseph Domenech
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
contrôleur général des services vétérinaires
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000769673(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Jacques Benazet
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
contrôleur général des services vétérinaires
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000769672(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: N'Guyen (Thanh-Son)
direction des systèmes d'armes, service des programmes aéronautiques, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
1er septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Rousset (Franck)
direction des systèmes d'armes, service des programmes d'observation, de télécommunications et d'information, Issy-les-Moulineaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
9 septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Petit (Emmanuel)
direction de la gestion et de l'organisation, établissement central de soutien, Villacoublay
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
9 septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Marcucci (Thierry)
direction de la gestion et de l'organisation, établissement central de soutien, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
9 septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Le Guerranic (Yvon)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, service de la qualité
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
9 septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Gendreau (Stéphane)
direction de la gestion et de l'organisation, établissement central de soutien, Villacoublay
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
9 septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Formont (Stéphane)
direction de la gestion et de l'organisation, établissement central de soutien, Villacoublay
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
9 septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Dorne (Daniel)
direction de la protection et de la sécurité de la défense, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
9 septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Plagnes (Didier)
établissement cinématographique et photographique des armées, Ivry-sur-Seine
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
31 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Amiel (Florent)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, mis pour emploi, direction des systèmes d'armes, service des programmes aéronautiques, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
24 septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Magnan (Franck)
service technique des transmissions d'infrastructure de la marine, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
20 septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Teissier du Cros Antoine (Frédéric)
direction du renseignement militaire, Creil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
1er septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Nedromi (Miloud)
direction des systèmes d'armes, service des programmes d'observation, de télécommunications et d'observation, Issy-les-Moulineaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
1er septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Motte (Vincent)
direction des systèmes d'armes, service des programmes d'observation, de télécommunications et d'information, Issy-les-Moulineaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
1er septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Malezieux (Pierre)
état-major de l'armée de l'air, base aérienne 117, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
1er septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Josset (Sylvain)
direction du renseignement militaire, Creil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
1er septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Herneque (Fabien)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
1er septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Frances (Renaud)
direction de la gestion et de l'organisation, établissement central de soutien, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
1er septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Dreydemy (Guillaume)
service technique des bâtiments, fortifications et travaux, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
1er septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Cornut (Bruno)
commandement des organismes de formation de l'armée de terre, Tours
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
1er septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Vasselin (Mathias)
direction des centres d'expertise et d'essais, Laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Surjis (Christian)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre technique des systèmes navals, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Soun (Yves)
direction de la gestion et de l'organisation, établissement central de soutien, Saint-Cloud
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Riaux (Loïc)
établissement central des matériels du service de santé des armées, Orléans
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Reveillard (Christophe)
direction des systèmes d'armes, service des programmes navals, mis pour emploi, service de soutien de la flotte, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Priol (Marc)
direction des systèmes d'armes, service des programmes d'observation, de télécommunications et d'information, Issy-les-Moulineaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Persine (Franck)
direction des systèmes de forces et de la prospective, service de la recherche et des études amont, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Orsini (Michel)
établissement industriel DCN Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Lequertier (Frédéric)
établissement industriel DCN Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Le Roux (Jean-Yves)
service de la maintenance aéronautique, Atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Le Pallec (Stéphane)
établissement industriel DCN Lorient
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Le Maux (Marc)
établissement industriel DCN Cherbourg
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Le Hunchec (Yan)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, mis pour emploi, direction des systèmes d'armes, service des programmes aéronautiques, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Le Guerroue-Drevillon (Patrice)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Kaczynski (Jean-Pierre)
direction du renseignement militaire, Creil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Jubault (Philippe)
base aérienne 279, Châteaudun
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Josset (Vincent)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'électrotechnique de l'armement, Bruz
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Heubert (Olivier)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, service de la qualité
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Hascoet (Jean-Yves)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, service de la qualité
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Guedes (Gilles)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais en vol, base d'essais de Cazaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Gerondeau (Loïc)
direction des systèmes d'armes, service des programmes d'observation, de télécommunications et d'information, Issy-les-Moulineaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Gaudin (Erwan)
centre d'instruction naval, Saint-Mandrier
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Fraygefond (Jean-Marie)
direction du renseignement militaire, Creil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Fontaine (Mickaël)
direction des systèmes de forces et de la prospective, centre d'analyse de défense, Arcueil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Font (Gilles)
direction du renseignement militaire, Creil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Floch (Stéphane)
établissement industriel DCN Cherbourg
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Felgines (Laurent)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, maintien en conditions opérationnelles, mis pour emploi, direction des systèmes d'armes, service des programmes d'observation, de télécommunications et d'information, Issy-les-Moulineaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Favre (Hervé)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, mis pour emploi, direction des systèmes d'armes, service des programmes de missiles tactiques, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Emery (Eric)
direction des systèmes d'armes, service des programmes d'observation, de télécommunications et d'information, Issy-les-Moulineaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Drouhin (Didier)
direction du renseignement militaire, Creil
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Donati (Bruno)
direction des systèmes de forces et de la prospective, service des stratégies techniques et des technologies communes, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Dhakouani (Medhi)
direction des systèmes d'armes, service des programmes d'observation, de télécommunications et d'information, Issy-les-Moulineaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Demart (Serge)
centre technique de la gendarmerie nationale, Rosny-sous-Bois
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Cousquer (Michel)
établissement industriel DCN Indret
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Chuniaud (Sylvain)
direction des centres d'expertise et d'essais, établissement technique, Angers
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Chiarbonello (Christophe)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais en vol, base d'essais d'Istres
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Charpentier (Philippe)
direction des systèmes d'armes, service des programmes aéronautiques, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Chadourne (Jean-Marie)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, mis pour emploi, direction des systèmes d'armes, service des programmes aéronautiques, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Brunet (Thierry)
établissement cinématographique et photographique des armées, Ivry-sur-Seine
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Bruel (Christophe)
direction des systèmes d'armes, service des programmes navals mis pour emploi au service de soutien de la flotte, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Botto (Stéphane)
établissement administratif et technique du service des essences des armées, Nancy
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Borny (Christian)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, service de la qualité
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Bellencontre (Franck)
service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre, Rambouillet
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Bellardi (Michel)
direction des systèmes d'armes, service des programmes d'observation, de télécommunications et d'information, Issy-les-Moulineaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Beautour (Régis)
direction des systèmes d'armes, service des programmes d'observation, de télécommunications et d'information, Issy-les-Moulineaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Andrieux (Sébastien)
direction des systèmes d'armes, service des programmes aéronautiques, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Abolivier (Lionel)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais en vol, base d'essais de Cazaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Dutin (Valérie)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
1er septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Delage (Carole)
direction des centres d'expertise et d'essais, établissement technique, Angers
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
1er septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Cransac (Emmanuelle)
direction des systèmes d'armes, service des programmes d'observation, de télécommunications et d'information, Issy-les-Moulineaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
1er septembre 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Michon (Sylvie)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, service de la qualité, direction régionale de Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
17 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: La Marta Blasco (Véronique)
antenne « plans » de recherches opérationnelle et de simulation, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
16 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Richard (Nathalie)
direction des centres d'expertise et d'essais, établissement technique, Bourges
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Pineau (Sylvie)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'études du Bouchet, Vert-le-Petit
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Legendre (Blandine)
direction des centres d'expertise et d'essais, Laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Lalcon (Nathalie)
DCN siège Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Canesse (Didier)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date de sa titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères
date_debut="2000-04-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000769670(source JORF)
radiation
05 Avril 200105/04/2001
De: Pierre-Alain Muet
Objet:
membre du Conseil d'analyse économique
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000769669(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Jean Pisani-Ferry
membre du Conseil d'analyse économique
Objet:
président délégué de ce conseil
Remplace:M. Pierre-Alain Muet
Groupe:
Conseil d'analyse économique
president
JORFTEXT000000769669(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Robert Pistre
ingénieur général des mines honoraire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000769668(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: André Blanc
inspecteur général des finances honoraire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000769668(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Jean Amet
préfet honoraire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000769668(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Michèle Puybasset
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres communs des commissions
prévues aux articles 5 à 7 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
1o
président
Membre suppléant
Groupe:
4 avril 2001 portant nomination aux commissions prévues aux articles 5 à 7 du décret no 95-168 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530
suppleant
JORFTEXT000000769667(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Michel Bernard
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres communs des commissions
prévues aux articles 5 à 7 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
1o
président
Membre titulaire
Groupe:
4 avril 2001 portant nomination aux commissions prévues aux articles 5 à 7 du décret no 95-168 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530
JORFTEXT000000769667(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Denis Morin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres communs des commissions
prévues aux articles 5 à 7 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
2o
magistrat de la Cour des comptes
Membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat
suppleant
JORFTEXT000000769667(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Jean-Claude Boillot
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres communs des commissions
prévues aux articles 5 à 7 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
2o
magistrat de la Cour des comptes
Membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat
JORFTEXT000000769667(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Neel (Gilbert)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000589188(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Preynat-Seauve (Claude, Marie, Fred)
Objet:
pour 2001 pour le grade d'ingénieur général de 2e classe des travaux maritimes
JORFTEXT000000589187(source JORF)
promotion
05 Avril 200105/04/2001
De: Ollivier (Alain, Pierre, Louis)
Objet:
pour 2001 pour le grade d'ingénieur général de 2e classe des travaux maritimes
JORFTEXT000000589187(source JORF)
promotion
05 Avril 200105/04/2001
De: Grillet (François, Jacques, Jean)
Objet:
pour 2001 pour le grade d'ingénieur général de 2e classe des travaux maritimes
JORFTEXT000000589187(source JORF)
promotion
05 Avril 200105/04/2001
De: Debiesse (Georges, Pierre, Marie)
Objet:
pour 2001 pour le grade d'ingénieur général de 1re classe des travaux maritimes
JORFTEXT000000589186(source JORF)
promotion
05 Avril 200105/04/2001
De: Colas (Michel, François, Jean-Marie)
Objet:
pour 2001 pour le grade d'ingénieur général de 1re classe des travaux maritimes
JORFTEXT000000589186(source JORF)
promotion
05 Avril 200105/04/2001
De: Mari (Annie)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date de sa nomination et titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2000-08-25"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000589145(source JORF)
radiation
05 Avril 200105/04/2001
De: Chauvin (Chantal)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date de sa nomination et titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2000-08-25"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000589144(source JORF)
radiation
05 Avril 200105/04/2001
De: Vaucresson (Hauts-de-Seine)
cadastré section AN no 195 pour une superficie de 312 mètres carrés et AN no 196 pour une superficie de 50 403 mètres carrés, tel que cet ensemble est délimité par un liseré rouge sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif, au ministère de l'intérieur un ensemble immobilier, lieudit Les Concessions, sis à
JORFTEXT000000588802(source JORF)
affectation
05 Avril 200105/04/2001
De: Sastourné (François)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date de sa nomination et titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2000-08-25"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000588239(source JORF)
radiation
05 Avril 200105/04/2001
De: Tardi (Jean-Claude)
Docteur
Objet:
membre suppléant
Remplace:
M. Goudeau
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
suppleant
JORFTEXT000000588238(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Casadevall (Nicole)
Professeure
Objet:
membre suppléante
Remplace:
M. Girardel
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
suppleant
JORFTEXT000000588238(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Goudeau (Alain)
Professeur
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Tamalet (Catherine)
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
JORFTEXT000000588238(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Girardel (Jean-Marie)
Docteur
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Samama (Meyer)
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
JORFTEXT000000588238(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Zoumit (Chirkh)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Zerguini (Badreddine Hichem)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Terbah (Mohamed)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Tensaouti (Abdallah)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Tenouri (Omar)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Tchouar (Abd Samad)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Tayane (Noureddine)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Taoui (Abdelkader)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Sumtollee (Ahmad Farouk)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Solis Caxaj (César)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Smati (Abdelhalim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Smail (Allaoua)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Senoudi (Abdelhamid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Saumtally (Mohammad Safi)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Salloum (Ryad)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Safouane (Mohamed)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Saci (Slimane)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Saad (Abdelali)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Rupari (Léopold)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Rouabah (Mahmoud)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Rjob (Sharif)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Renaut (Carlos)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Rekhroukh (Hocine)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Ouinez (Ali)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Nsiala (Makunza)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Nader (Nader)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Mokhtari (Mohamed Nassereddine)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Mohareb (Abdo)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Mihoubi (Mohamed)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Mfuta (Zi-Miesi)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Merzouk (Khaled)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Merzougui (Abdelkarim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Menzelxhiu (Arben)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Mekerri (Hakim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Mekamene (Omar)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Mazari (Abdelouahab)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Masli (Nadir)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Mardeni Basmachi (Jan)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Louaer (Saïd)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Lemmouchi (Mokhtar)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Lamine (Jean-Jacques Largis)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Lahouaichri (Elmostafa)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Ladjouzi (Atmane)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Kuo-Kuong (Jérôme)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Koyabobon (Zéphirin)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Khettou (Rachid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Khellafi (Yacine)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Khedara (Chaouki)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Khales (Khaled)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Khaled (Mouloud)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Khadir (Mahi)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Keraim (Salah)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Kenmogne (Dieudonné)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Kebaili (Mohamed)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Kara-Terki (Abdelhakim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Idrissi-Kaitouni (Khalid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Ibouanga (Florent)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Ibara (Anicet Simplice)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Hjiej (Mohammed)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Hezam (Abdelhamid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Hatem (Majid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Hassine (Ali)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Hamoum (Toufik)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Hamadani (Kamal)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Hagani (Abdelkader)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Hafidi (Issaïd)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Haddoune (Abdelhafid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Haddad (Rashad)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Haddad (Amar)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Habachou (Rabah)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Gumus (Yusuf)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Guezouli (Abdelmalek)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Ghaddar (Bassem)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Gati (Salah-Eddine)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Gadari (Nacer)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Fezoui (Hacène)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Ferroudj (Aref)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Fatah (Abdelhamid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Esteves Lima (Leonardo)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Essabir (Mohammed)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Elabed (Hassan)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: El Quitouni El Idrissi (Khalid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: El Hassani (Ali)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: El Arabi (Jamal)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: El Aawar (Anwar)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Drisset (François)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Djouhri (Farid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Dekar (Abdelkrim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Debbat (Abdelkarim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Dahmani (Ouahid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Dahmane (Djamel)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Chokri (Boujemâa)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Chneker (Fadi)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Chichti (Samir)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Cheref (Smaïl)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Cherchali (Kamal)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Chalabi (Tawfik)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Bouzid (Mohamed)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Bourefis (Azzeddine)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Boulenoir (Mostefa)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Boukelmoune (Makhlouf)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Boubakar (Mamane Lawal)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Bouazza (Djamel)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Benkhalfallah (Abdenacer)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Bendriss (Sami)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Bendebiche (Aziz)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Benali (Hadj Bekhaled)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Benachour (Abdesslam Karim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Ben Ayed (Jalel)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Bellahmer (Nourreddine)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Baidj (Zoubir)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Badour (Kheder)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Aïssa Benhaddad (Aomar)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Arkam (Yazid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Arab (Salim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Andriamihaja (Honorat)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Al Sayadi (Maher)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Al Oumami (Abdelkrim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Al Dakkak (Mohamad)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Al Awad (Abdel Nasser)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Abou Al Tout (Yasser)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Abdesselem (Khaled)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Traikia (Abla), épouse Touati
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Tamourt (Akila)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Slomczewska (Hanna Maria)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Sava (Christina), épouse Santos
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Salmi (Lynda), épouse Zerguini
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Said Idrissi (Mina), épouse Celius
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Popa (Daniela)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Oumaziz (Noura)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Ouaret (Rafika Scheherazade)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Nemmar (Mahdjouba), épouse Nemmar
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Lisiecka (Ewa), épouse Lipiecki
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Kellouche (Linda), épouse Dahoumane
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Güvenli (Zeynep), épouse Victor
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Guessoum (Malika), épouse Larbi
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Ettiji (Zahra)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Djilali-Bouzina (Fatma)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Djeghri (Farida), épouse Amamra
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Dessouki (Istiklal), épouse Almorad
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Chaabane (Aoutef), épouse Godoy
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Carapencea (Georgeta), épouse Larvol
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Benchoufi (Ouahiba), épouse Djellouadji
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Belghanem (Malika), épouse Berkani
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
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autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Belabbes (Bent-Nebi), épouse Gati
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Bancarzewska (Ewa), épouse Zipper
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Bacioiu (Mihaela), épouse Pinzaru
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Andrianomearisoa (Zanamiadana), épouse Ramanantsialonina
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Allouache (Djalila)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Allaoui (Yasmina), épouse Boudali
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Al-Atrakchi (Nadia)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Aedo Poblete (Gladys), épouse Basseka
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Abdouch (Amira Houria), épouse Rouabah
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000588237(source JORF)
autorisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Auvray (Brice)
administrateur civil de 2e classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel auprès du Conseil d'Etat
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2000-07-01"
duree="deux ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000588236(source JORF)
détachement
05 Avril 200105/04/2001
De: Philippe Brand
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
date_debut="2001-10-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000588235(source JORF)
radiation
05 Avril 200105/04/2001
De: Thierry Camus
Objet:
conseiller technique chargé des relations avec le Parlement au cabinet du ministre
date_debut="2001-03-28"
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000405619(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Nelly Renaud
vétérinaire inspectrice en chef
Objet:
contrôleuse générale des services vétérinaires
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000405618(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Alain Charon
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
contrôleur général des services vétérinaires
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000405617(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Lacroix (Guillaume)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date de sa titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères
date_debut="2000-03-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000405051(source JORF)
radiation
05 Avril 200105/04/2001
De: Dupont (Philippe)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date de sa nomination et titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2000-08-25"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000405050(source JORF)
radiation
05 Avril 200105/04/2001
De: Janine Baudry
maître de conférences
Objet:
directrice adjointe à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Limoges
Groupe:
Académie de Limoges
date_debut="1999-10-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000405049(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Janine Baudry
Objet:
directrice adjointe
Groupe:
28 mars 2001 portant cessation de fonctions et nomination à un Institut universitaire de formation des maîtres
date_debut="2000-10-01"
JORFTEXT000000405049(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 200105/04/2001
De: Guy Bouissou
personnel de direction
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Limoges
Groupe:
Académie de Limoges
date_debut="1999-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000405049(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 200105/04/2001
De: Jean Zamponi
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2001-06-23"
date_fin="2004-06-22"
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000405048(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Antoine Cendo
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grasse
date_debut="2001-05-14"
date_fin="2004-05-13"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
JORFTEXT000000405048(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Courault (Christine)
administratrice civile de 2e classe, affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel auprès du Conseil d'Etat
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2000-07-01"
duree="deux ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000404272(source JORF)
détachement
05 Avril 200105/04/2001
De: Christophe Vanbesien
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Jean-François Serradell
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Philippe Sarris
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Stéphane Pichon
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Vincent Paris
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Martin Ortega
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Hans Nsame Priso
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Laurent Maurier
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Erwan Helot
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Gwenaël Guegan
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Patrick Dollet
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Marc Coutelle
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Olivier Bariot
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Edith Wirbel
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Isabelle Sarciat Lafaurie
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Catherine Ravinet
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Nathalie Quintelier
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Fanny Prono
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Stéphanie Portanguen
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Catherine Peyron
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Sophie Pasquier
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Marion Motte
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Danielle Marie Belgodere
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Catherine Lengard
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Nathalie Le Friec
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Catherine Huynh Van Phuong
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Hélène Garreau
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Stéphanie Garcia
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Florence Gadrat
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Natalie Fournel
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Elsa Ferrando
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Claire Fallachon
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Isabelle Diakite
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Claire Demoulin
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Dorlane Dedourge
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Sonia Bernicot
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Aude Belfils
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2001-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404271(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Jacques Farbos
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
contrôleur général des services vétérinaires
date_debut="2001-01-28"
JORFTEXT000000222504(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Bastien (Dominique)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000222503(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Brosseau (Charles-Henri)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date de sa titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères
date_debut="2000-03-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000000222501(source JORF)
radiation
05 Avril 200105/04/2001
De: Chauvin (Jean-Baptiste)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date de sa nomination et titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2000-08-25"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000222500(source JORF)
radiation
05 Avril 200105/04/2001
De: Demarquis (Jean-Charles)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date de sa nomination et titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2000-08-25"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000222349(source JORF)
radiation
05 Avril 200105/04/2001
De: Cauchard (Jérôme)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date de sa nomination et titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2000-08-25"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000222310(source JORF)
radiation
05 Avril 200105/04/2001
De: Hervé Fabre-Aubrespy
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de disponibilité
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2001-03-21"
JORFTEXT000000222309(source JORF)
réintégration
05 Avril 200105/04/2001
De: Darnon (Jean, Michel)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Eugène Joly, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000222308(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Joly (Eugène, Joseph, Pierre, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eugène Joly, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000222308(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 200105/04/2001
De: Meme (Colette)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
présidente suppléante du conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
president
JORFTEXT000000222307(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Dondoux (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
president
JORFTEXT000000222307(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Berchery (Christian)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
d) Au titre du syndicat Force ouvrière
Suppléant
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Compain (André)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
c) Au titre du syndicat SUD Santé-AP-HP
Suppléant
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Foucher (Michel)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
b) Au titre du syndicat CFDT
Suppléants
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Lattaud (Georges)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
a) Au titre de l'union syndicale CGT
Suppléants
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Brett (Raymond)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
a) Au titre de l'union syndicale CGT
Suppléants
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Noiré (Dominique)
directeur de l'hôpital Beaujon
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Kassel (Christophe)
directeur de l'hôpital René-Muret-Bigottini
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Geoffroy (Luc)
chef de bureau à la direction des finances
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Etourneaud (Jean-Pierre)
conseiller technique près le directeur général
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Camphin (Patrick)
directeur à la direction des ressources et de l'organisation médicale
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Bitaud (Jean-Rémy)
chargé de mission auprès du directeur général
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Mezzarobba (Danielle)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
b) Au titre du syndicat CFDT
Suppléants
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Genest (Elisabeth)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
a) Au titre de l'union syndicale CGT
Suppléants
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Narbutas (Elisabeth)
chef du département gestion des carrières
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Suppléants
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
suppleant
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Brehin (Jean-Pierre)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
b) Au titre du syndicat CFDT
Titulaires
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Carini (Alain)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
a) Au titre de l'union syndicale CGT
Titulaires
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Arteta (André)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
a) Au titre de l'union syndicale CGT
Titulaires
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De:
Soudan
directeur de l'hôpital Henri-Mondor
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Sibeud (Philippe)
chef du département du statut et de la réglementation à la direction du personnel et des relations sociales
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Meyohas (Jacques)
directeur du personnel et des relations sociales
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Carbuccia-Berland (Jean-Pierre)
directeur des affaires juridiques
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Gerlach (Christiane)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
d) Au titre du syndicat Force ouvrière
Titulaire
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Borne (Isabelle)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
c) Au titre du syndicat SUD Santé-AP-HP
Titulaire
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Pujolle (Fabienne)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
b) Au titre du syndicat CFDT
Titulaires
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Arbieu Boué (Patricia)
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
a) Au titre de l'union syndicale CGT
Titulaires
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: de Larochelambert (Elisabeth)
directrice de l'hôpital Rothschild
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Ratte (Evelyne)
directrice des finances
Objet:
conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Titulaires
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000222307(source JORF)
désignation
05 Avril 200105/04/2001
De: Pascal Rennes
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France et mis à la disposition du service juridique de la Confédération générale du travail
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail
date_debut="2001-04-01"
JORFTEXT000000222306(source JORF)
promotion
05 Avril 200105/04/2001
De: Charles Lallemand
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
Groupe:
Direction du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
date_debut="2001-12-13"
depart_retraite
JORFTEXT000000222305(source JORF)
radiation
05 Avril 200105/04/2001
De: Xavier Munoz
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
membre suppléant
Remplace:Mme Béatrice Najean
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000000222304(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Munoz
Objet:
pour la période restant à courir du mandat de
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000222304(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Garreaud
de
Objet:
pour la période restant à courir du mandat de
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000222304(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Sasportas
Objet:
pour la période restant à courir du mandat de
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000222304(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Najean
Objet:
pour la période restant à courir du mandat de
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000222304(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Pascale Sasportas
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
membre titulaire
Remplace:M. Philippe Garreaud
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000222304(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.