Patrick Jeambar

De: JEAMBAR Patrick
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Patrick JEAMBAR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Patrick JEAMBAR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Patrick JEAMBAR
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jeambar (Patrick, Simon)
membre du conseil d'administration d'une agence de l'eau ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Patrick JEAMBAR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Patrick Jeambar
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Patrick Jeambar
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Patrick Jeambar
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jeambar (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Jeambar (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Jeambar (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Patrick Jeambar
Objet:
membres suppléants de la Commission Rhône-Méditerranée-Corse
représentants de catégories d'usagers
Remplace:M. Marcel Pottier
Groupe:
Commission Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Jeambar (Patrick)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Bouteille (Michel)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000725244(source JORF)
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Jeambar (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Au titre des industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Remplace:M. Bouteille (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992