Paul Picou
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Paul Picou
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
JORFTEXT000000774004
(source JORF)
nomination
02 Octobre 2002
02/10/2002
De:
Paul Picou
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
membre suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000000777028
(source JORF)
nomination
30 Mars 2002
30/03/2002
De:
Picou (Paul, Albert)
attaché à la préfecture du Cantal ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
30
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000573757
(source JORF)
nomination
15 Novembre 1998
15/11/1998
De:
Picou (Paul)
membre suppléant (représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000194312
(source JORF)
nomination
20 Août 1996
20/08/1996
De:
Picou (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
Conseil national de la protection de la nature
date_debut
=
"
1993-01-01
"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123
(source JORF)
nomination
12 Février 1993
12/02/1993
De:
Paul Picou
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
JORFTEXT000000708025
(source JORF)
nomination
13 Janvier 1990
13/01/1990